La Vème République. Tome 2, Le pouvoir exécutif et l'administration

La Constitution française a 50 ans. Cet ouvrage réunit les plus grandes signatures à l'occasion de cet anniversaire, marqué également par une révision constitutionnelle, la plus importante depuis 1962. Il résume à lui seul l'esprit du Cercle des constitutionnalistes: pluralisme et rigueur intellectuelle, mélange des talents et des générations, croisement des regards de praticiens et d'observateurs parmi les plus réputés, ouverture sur l'histoire et l'histoire du droit, la science politique et la théorie du droit sans oublier, bien sûr, le droit public. Créé en janvier 2008, le Cercle a pour objet - dans un esprit pluridisciplinaire - de promouvoir la connaissance du droit constitutionnel et des institutions politiques, en vue de contribuer, notamment, à l'éducation civique. Il souhaite favoriser les échanges entre les acteurs intéressés par les débats constitutionnels: citoyens, élus, hauts fonctionnaires, magistrats, universitaires... C'est donc au service d'un droit constitutionnel vivant, accessible aux citoyens et ouvert au débat d'idées que cet ouvrage est dédié.

La tradition de la science juridique européenne a longtemps fait une place, à côté des manuels de droit constitutionnel destinés à des étudiants débutants ou des monographies portant sur des questions spécifiques, à des traités ambitieux qui témoignent de "l'état de l'art". C'est avec cette tradition qu'il est nécessaire de renouer en raison des profondes transformations qui ont affecté aussi bien le fond du droit constitutionnel que la science qui le prend pour objet. Le renouveau du droit constitutionnel résulte en grande partie du prodigieux développement de la justice constitutionnelle. II est aussi façonné par la naissance d'un ordre juridique européen et international qui dépasse le cadre de l'Etat. Enfin ce mouvement se conjugue avec une force du discours constitutionnel qui se diffuse dans le débat politique économique et social à l'échelle planétaire. Ce droit est donc aujourd'hui mondial. II opère à l'aide de concepts généraux et désormais souvent universels. D'autre part, le droit constitutionnel ne peut plus être analysé sans référence à d'autres disciplines que la science juridique. II fallait donc un ouvrage qui soit international par son objet, par sa méthodologie et par ses auteurs. Ce traité devait également être conçu et rédigé à un niveau théorique assez élevé mais accessible au plus grand nombre, pour permettre de rendre compte de l'infinie variété des droits positifs et des pratiques contemporaines. De fait, il réunit quelques-uns des plus grands noms de la discipline, qui appartiennent à des cultures juridiques différentes, à des écoles doctrinales diverses mais ont l'habitude de débattre entre elles. Ce traité est le lieu de ces débats et sera une référence pour ceux qui les poursuivent et contribuent à la culture constitutionnelle commune.

Opposables aux trois pouvoirs constitués, particulièrement au pouvoir législatif - voire aux pouvoirs supranationaux -, bénéficiant d'une protection juridictionnelle de niveaux constitutionnel et européen, les droits fondamentaux constituent le socle de l'Etat de droit. Ce dictionnaire leur est entièrement consacré. Il n'a pas pour simple ambition de cerner une catégorie de droits singuliers désormais bien identifiée, ou d'aider seulement à la compréhension de leur mise en oeuvre, mais bien d'éclairer leur genèse. Fruit de l'héritage des siècles, ces droits structurent aujourd'hui notre ordre juridique. Mêlant à dessein les questionnements et les approches, cet ouvrage collectif rassemble une quarantaine d'auteurs de tous horizons. Il se veut clair, synthétique et accessible au plus grand nombre: étudiants, candidats des concours, professionnels du droit et citoyens soucieux de saisir au-delà de la séduction d'un intitulé flamboyant, la force d'un droit vivant.

Résumé : Cet ouvrage a pour but de présenter les notions fondamentales propres à chaque grande matière des deux premières années de Licence de droit. L'étudiant retrouvera, selon son année d'enseignement, les principales matières issues de son programme (les 4 matières de base de tous les programmes et les matières optionnelles les plus fréquentes) et à l'intérieur de celles-ci les grands mots-concepts classés par ordre alphabétique (par exemple en droit constitutionnel, le mot " Loi " sera l'occasion de revenir sur la procédure législative : projet de loi, initiative, ordre du jour, pouvoir du gouvernement').Ce panorama est complété par deux annexes consacrées à la culture juridiques (une présentation des grands auteurs/praticiens du droit et un recueil des adages, expressions et mots difficiles ou obscurs fréquemment rencontrés).