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Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel. Annoté et commenté
Chabanol Daniel
MONITEUR
78,55 €
Épuisé
EAN :9782281122015
Avec plus de 100 000 requêtes enregistrées annuellement, la juridiction administrative constitue l'ultime recours en cas de différend entre l'administré et la puissance publique. Ce n'est pas pour autant que les règles qui président à la saisine et au fonctionnement de cette juridiction sont connues, qu'il s'agisse : de l'introduction de l'instance : présentation des demandes, délais, représentation des parties ; du recours à des procédures d'urgence : sursis à exécution, référés, constats d'urgence ; de l'instruction et des moyens d'investigation utilisables : expertises, visites des lieux, enquêtes ; de la procédure de jugement ; des voies de recours. oeuvre de réflexion renouvelée, cette 3e édition du Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel annoté et commenté est à jour des textes et de la jurisprudence au 1er janvier 1993. Elle présente le texte et le commentaire de nombreux articles nouveaux concernant notamment : le paiement des frais irrépétibles ; la communication des moyens d'ordre public ; les pouvoirs du juge en matière de marchés publics. Elle s'est également enrichie de nouveaux développements, soit au titre de la mise à jour des arrêts du Conseil d'Etat et des cours administratives d'appel, soit par refonte des observations précédentes, en matière de sursis à exécution ou de délais de recours notamment.
administrative, référence en matière de procédure administrative contentieuse, intègre, en plus des dernières évolutions jurisprudentielles (office du juge, exception des travaux publics...), les effets de la crise sanitaire, notamment s'agissant des référés, de la mise en oeuvre de l'open data dans le domaine de l'accès aux décisions juridictionnelles, de la réforme portant sur l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'Etat, issue de l'ordonnance n 2021-702 du 2 juin 2021, et ses conséquences statutaires pour les magistrats administratifs et du Conseil d'Etat (corps, incompatibilité...), ainsi que la suppression temporaire du degré d'appel concernant certains contentieux en droit de l'urbanisme prolongée par le décret du 24 juin 2022. A jour des textes et de la jurisprudence intervenus jusqu'en juin 2022, ce code annoté rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour mieux appréhender les principes et leur application. Les articles sont titrés et analysés pour rendre accessible la règle de droit. Grâce à son annexe reproduisant les dispositions de procédure contentieuse issues du Code de l'urbanisme et les arrêts les plus importants, cet ouvrage est un outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif et de l'urbanisme, qu'il soit magistrat, avocat, responsable d'association ou de syndicat, et plus généralement à toute personne qui consacre sa réflexion ou ses études à ce droit.
Résumé : Lorsque l'enfant paraît, c'est une immense joie. Mais tout est déstabilisé, un nouvel équilibre est à trouver, et pour de nombreux couples c'est un séisme. Pour des raisons notamment sociologiques les futurs jeunes parents ne sont absolument pas préparés à le devenir dans la réalité. Si bien qu'après le baby-blues chez la mère se produit un véritable baby-clash pour le couple. Bernard Geberowicz qui reçoit les couples à longueur d'années explique pourquoi l'épreuve de la réalité est si difficile. Et il indique comment déjouer les pièges, désamorcer les malentendus, ne pas s'enfermer dans un échange d'accusations réciproques. Dans le couple comme ailleurs, la question est en effet de reconnaître que chacun perçoit les choses différemment. C'est ce qui permet d'avoir des attentes réalistes et de laisser à l'autre le temps de trouver sa place dans cette nouvelle configuration. Attendre de l'autre qu'il soit absolument conforme à ce qu'on a idéalisé du rôle de père, de mère, de parents, ne suscite que de la frustration, ce qui conduit aujourd'hui de plus en plus souvent à des séparations précoces. L'auteur donne ainsi les clés pour rétablir la communication dans le couple et installer cette toute nouvelle famille sur des bases positives en tenant compte de la réalité de chacun. Ce livre salutaire est la nouvelle édition actualisée et remaniée d'un précédent Le baby-clash, le couple à l'épreuve de l'enfant, (Questions de parents, en 2005), et qui a lancé l'expression baby-clash.
Résumé : Une cérémonie tourne au drame : qui a provoqué la mort de l'ancien banquier véreux en pleine remise de Légion d'honneur ? Les suspects ne manquent pas pour la commissaire Romano qui a bien d'autres soucis : son gros chat Ruru vient d'être diagnostiqué dépressif. Débute alors, avec légèreté et humour, une enquête désopilante qui vaut son pesant de croquettes !
Résumé : Cette version bilingue du Vocabulaire illustré de la construction garde le concept original qui a fait le succès de cet ouvrage. Organisé par thèmes fonctionnels, en 150 fiches illustrées de plus de 600 dessins numérotés renvoyant aux termes précis, il est conçu pour aider à : ? acquérir ou maîtriser le vocabulaire spécifique à l'architecture et au bâtiment, en anglais comme en français ; ? interpréter un texte technique ; ? rédiger correctement la description d'un ouvrage ; ? garantir l'exactitude des échanges professionnels ; ? traduire des documents depuis ou vers l'anglais. Bien plus qu'un dictionnaire, ce guide pratique et pédagogique définit près de 3 000 termes à partir de leur représentation graphique. Les mots sélectionnés peuvent être d'usage courant comme occasionnel et posent parfois des problèmes de sens par confusion ou abus de langage, spécialement par rapport au sens commun. Chaque terme est illustré et associé à sa traduction en anglais, avec d'autres termes proches (synonymes, dérivés, opposés...), et éventuellement assorti d'une courte définition, de renvois logiques et d'avertissements lorsqu'il peut prêter à confusion. Double index et double table des matières - en français et en anglais - facilitent le cheminement et la recherche terminologique. Cette 3e édition est enrichie du vocabulaire relatif aux systèmes constructifs courants et aux dispositifs techniques récemment mis en place en lien avec le développement durable et les économies d'eau et d'énergie. Ses illustrations ont été actualisées au regard des dernières évolutions technologiques. Sont également intégrés les acronymes employés dans la communication professionnelle ou normative du bâtiment.
Aloia-Schwartzentruber Laetitia d' ; Torrenti Jean
Résumé : Le béton est un matériau de construction fabriqué à partir de granulats agglomérés par une matrice cimentaire. Ses caractéristiques de mise en oeuvre ou finales peuvent être améliorées et optimisées en utilisant des adjuvants, des additions ou des additifs. Les nombreux bétons disponibles, qu'ils soient fabriqués sur chantier, en centrale BPE (béton prêt à l'emploi) ou en usine de préfabrication, répondent à des cahiers des charges précis et peuvent être inclus dans des gammes spécifiques telles que les bétons hautes performances (BHP), les bétons autoplaçants (BAP), les bétons fibrés à ultra-hautes performances (BFUP), etc. Le Grand Livre des bétons traite de tous les bétons en détaillant les caractéristiques de leurs constituants, afin d'optimiser leur impact environne-mental, leur durabilité, leur formulation, leur fabrication, leur transport et leur mise en oeuvre sur le chantier, ainsi que leur contrôle in situ ou en laboratoire. Il rappelle les spécifications auxquelles ils doivent répondre en tenant compte des exigences environnementales, des contraintes appliquées et des moyens de mise en oeuvre. Il étudie les bétons spéciaux et les nouveaux bétons (bétons à hautes performances, bétons de fibres, etc.). Cet ouvrage de référence, comportant de nombreuses illustrations, permet d'avoir une vue d'ensemble de tous les paramètres régissant la qualité et la durabilité du béton, qui a permis, ces dernières années, les réalisations architecturales les plus audacieuses et spectaculaires. Rédigé par les meilleurs spécialistes à la pointe de la recherche et de l'application de ces matériaux, il s'adresse aux fabricants de béton, maîtres d'ouvrage, chefs de projet, services techniques, maîtres d'oeuvre, ingénieurs, architectes, ainsi qu'aux étudiants.
Résumé : Les travaux de rénovation et de réhabilitation permettent de modifier la distribution, de mettre en conformité un bâtiment, ou encore de changer les équipements défectueux, mais sont également l'occasion, dans une démarche écologique, d'améliorer les performances thermiques et l'isolation acoustique de l'enveloppe bâtie, grâce à l'apport de technologies novatrices (chauffage, ventilation), etc. Détails de réhabilitation écologique présente la rénovation, la réhabilitation ou l'extension de 24 bâtiments existants - maisons individuelles, bâtiments d'habitation collectifs, bâtiments tertiaires - parmi les plus originaux et les plus réussis de l'architecture internationale récente. L'analyse de chaque projet propose : une description de la démarche conceptuelle et technique mise en oeuvre par l'architecte ; des photographies d'ensemble ou de détail en couleurs ; des dessins et détails de construction (coupes verticales ou horizontales, axonométries) complétés par des légendes précisant notamment les dimensions et les matériaux utilisés. Les solutions techniques mises en oeuvre reposent principalement sur l'utilisation des énergies passives, la réduction des ressources, des déchets et des émissions de CO2, l'exploitation de matériaux recyclés et écologiques, la production d'énergies renouvelables, la récupération des eaux de pluie, l'empreinte zéro-carbone... Ce livre encyclopédique foisonnant d'exemples tous plus créatifs les uns que les autres s'adresse aux architectes et architectes d'intérieur, en quête de nouvelles idées d'aménagement pour les réadapter à d'autres projets. Il constitue également une source de références précieuses et une base de données inédite de détails exploitables pour les promoteurs, ergonomes, designers d'espaces et étudiants.