ASBL & TVA

Mon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Mon A.S.B.L., ma petite activité après journée, mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d'enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d'hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? etc. Il n'existe pas d'indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T.V.A. ? Telle profession est-elle assujettie à la T.V.A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ? Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence." T.V.A. - Assujetti or not assujetti " vient d'être mis à jour, notamment à propos : des activités de coordinateur de chantier ; des acomptes T.V.A. ; de la transformation d'une maison en immeuble à appartements ; de la notion de sol attenant ; de le cession de travaux d'infrastructure ; de la location de meubles dans des installations diverses ; de la location d'immeubles industriels sur option ; etc. Il complète la série d'ouvrages du même auteur concernant les grands thèmes de la T.V.A. Un nouvel outilindispensable au professionnel de la comptabilité et de la fiscalité soucieux de maîtriser les nombreuxproblèmes de T.V.A.

Résumé : Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens. il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée". Du producteur au consommateur. du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T.V.A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T.V.A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Pour ta première fois, un ouvrage aborde cette matière de manière simple. progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T.V.A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. "Apprendre la T.V.A." est le complément indispensable de l'étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.

Acheter, construire, louer, transformer, réparer, agrandir... Qui ne souhaite pas s'engager au moins une fois dans sa vie dans un projet immobilier ? Une démarche pensée et réfléchie parce qu'elle implique d'importants budgets et s'étale souvent sur plusieurs années. La fiscalité constitue une part non négligeable de ces budgets : droits d'enregistrement, impôt direct, précompte immobilier, mais surtout la T.V.A. qui intéresse aussi bien l'entreprise... - Quelles entreprises doivent être assujetties à la T.V.A. ? - Comment rédiger correctement une facture ? - Quelles sont les obligations des entrepreneurs ? - Etc. que le particulier... - Je fais construire mon immeuble : T.V.A. ou droits d'enregistrement ? - J 'achète un immeuble avec T.V.A. ou avec droits d'enregistrement ? - A quelles conditions transformer ma maison au taux réduit de 6% ? - Etc. " Immobilier & T.V.A. " est le seul ouvrage en Belgique qui explique de manière aussi claire, pratique et complète l'ensemble des problèmes que pose la T.V.A. dans tous les domaines du secteur immobilier. Il constitue une aide précieuse et indispensable à tous les intervenants du secteur, aux professionnels de la comptabilité et à toute personne susceptible d'être intéressée par ce sujet,