Apprendre la TVA - 2017

FISCALITE BELGE Les contrôles sont souvent redoutés par les personnes qui les subissent car ils révèlent parfois des erreurs ou irrégularités plus ou moins graves. Mais ils peuvent heureusement aussi attester d'une bonne gestion. Le contrôle T. V. A. n'échappe pas à cette règle. Parce qu'il vérifie l'exacte perception d'une taxe aux applications diverses et parfois complexes, il mérite toute notre attention. -Qui peut me contrôler et que va-t-on contrôler ? -Quand peut-on me contrôler et quelle période peut-on contrôler ? -Que se passe-t-il en cas d'erreurs de bonne foi ou d'irrégularités ? -Etc. Autant de questions qui viennent logiquement à l'esprit à l'annonce d'un contrôle ! Cet ouvrage énumère et explique les erreurs ou irrégularités les plus souvent rencontrées lors des contrôles T. V. A. , mais il donne aussi les moyens de les éviter à l'avenir. L'occasion est belle de rappeler l'ensemble des principales règles qui régissent quotidiennement l'application de la T. V. A. et de tout savoir sur les éternelles questions débattues lors des contrôles : le taux réduit de 6%, les opérations cocontractant, les prélèvements, les avantages de toute nature, les opérations intracommunautaires, les importations et exportations, le régime de la marge, le régime forfaitaire, les notes ou reçus, les ventes de véhicules, le contrôle du chiffre d'affaires, etc. Un ouvrage indispensable aux assujettis et aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité pour vivre des contrôles T. V. A. en toute sérénité, dont le but est d'apporter les clés d'un contrôle T. V. A. sans problème.

Résumé : Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée" . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T.V.A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T.V.A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Pour la première fois, un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T.V.A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. "Apprendre la T.V.A". est le complément indispensable de l'étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.

Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment : - Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, caisses enregistreuses, etc. - Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation. - Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.). - Les locations de salles avec ou sans matériel. - Les taux. - Les nouvelles obligations en matière de caisses enregistreuses. - Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur). - Les hôtels, chambres d'hôtes, appart-hôtels, maisons de repos, etc. - Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), foodtrucks, cantines des hôpitaux, écoles, etc. - Les traiteurs : plats fournis ou servis. - Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc. - Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.). - Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc. L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet. Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.