Précis de fiscalité internationale. 6e édition

L'ouvrage vient revisiter les grandes classes d'applications dans le domaine des échanges de chaleur. Il porte sur les trois grands mécanismes d'échanges : conduction, convection et rayonnement, incluant les échanges mixtes. L'un des objectifs est de proposer des rappels de cours succincts mais complets sur le sujet permettant de fournir les bases sur la thématique. Le reste de l'ouvrage est constitué d'une large gamme d'exercices de difficultés variées, portant sur de nombreuses applications et configurations relevant du domaine des sciences et techniques du génie thermique, avec une emphase particulière autour de la thermique de l'ingénieur, incluant des applications du génie civil et des sciences de l'environnement. Le public visé est à la jointure entre la fin du cursus de Licence et le début de celui de Master. Les deux auteurs enseignent cette matière à divers publics de la Faculté des sciences du Mans, depuis environ 25 ans.

Résumé : Ce manuel comporte une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant approches juridique, économique et financière aux regards des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l?exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, illustré, dans le domaine de la fiscalité directe, par les opérations d?implantation en France d?entreprises étrangères et le développement international de certaines entreprises françaises.

Alors que l'activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l'échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux, aux prétentions économiques et financières concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu'elle devient plus complexe, à la fois dans sa consistance et dans les enjeux qu'elle recouvre. Ce Précis de fiscalité internationale comporte d'abord une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des objectifs des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l'exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, illustré, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d'implantation en France d'entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises. La présente édition fait une place élargie à la confrontation des politiques fiscales d'attraction territoriale et des contraintes du droit communautaire. Le Précis de Fiscalité internationale offre aux étudiants en fiscalité internationale comme aux praticiens de la fiscalité et des échanges économiques internationaux une vue d'ensemble de la problématique fiscale internationale, ainsi qu'un développement méthodique des principes et règles gouvernant l'imposition des revenus et des bénéfices des opérateurs engagés dans des activités transfrontalières.

Résumé : Les problèmes fiscaux internationaux naissent de la contradiction entre la mobilité des personnes, des marchandises, des services ou des capitaux et de la segmentation de l'espace planétaire en juridictions fiscales distinctes. Approches, enjeux et principaux éléments du cadre juridique sont étudiés à partir de l'exemple français.