Droit des assurances

Dans un secteur où les conflits sont fréquents, cet ouvrage aide à maîtriser l'art de la résolution des litiges dans le secteur assurantiel. L'auteur y explore en détail trois modes de règlements : amiable, judiciaire et disciplinaire. Les litiges dans le domaine de l'assurance peuvent advenir à plusieurs stades de la relation contractuelle entre assureur et assuré, de la conclusion du contrat à la gestion du sinistre. Ils sont fréquents dans le contentieux de la responsabilité et de l'indemnisation des victimes. Leur règlement s'avère très complexe et spécifique. Connaître le déroulement des procédures est donc nécessaire pour gérer au mieux l'aspect précontentieux et piloter les dossiers lorsque des suites judiciaires sont inévitables. L'ouvrage présente les spécificités du contentieux de l'assurance en examinant l'ensemble des sources de litiges nées de la distribution des produits d'assurance, de la conclusion du contrat, de l'assurabilité du risque, de la prime d'assurance et du règlement du sinistre notamment. Il répond à de nombreuses questions pratiques, parmi lesquelles : - Comment régler amiablement un litige d'assurance ? - Quel est le rôle du juge dans l'interprétation du contrat d'assurance ? - Comment la victime peut-elle agir directement contre l'assureur du responsable ? - Quel est le régime des prescriptions applicables ? - Quels sont les modes d'administration de la preuve ? - Comment la procédure disciplinaire menée par l'ACPR se déroule-t-elle ? - Comment les Fonds de Garantie prennent-ils le relais des assureurs ? Destiné aux praticiens - assureurs, magistrats, juristes d'entreprises et avocats - ce livre vise à faciliter la résolution amiable ou judiciaire des contentieux liés à la distribution et à l'exécution du contrat d'assurance, en tenant compte des évolutions jurisprudentielles.

Que font les peuples avec les lieux qu'ils habitent ? Cette question est aussi lointaine que les peuples et les lieux eux-mêmes ; aussi lointaine que l'attachement des êtres humains envers certains endroits de la planète ; aussi lointaine, peut-être, que la notion de foyer - "notre terre" par opposition à "la leur". Dans l'époque turbulente qui est la nôtre, marquée par le déracinement des populations et l'ampleur des diasporas, il devient de plus en plus difficile de se raccrocher à des lieux, de prendre pleinement conscience de ce qu'ils ont à nous offrir, et je crains que cela soit considéré partout comme un privilège et un don dans les années à venir. Les Indiens d'Amérique, qui furent les premiers à peupler ce continent et les premiers à en être chassés, ne le comprennent déjà que trop bien. Puissions-nous apprendre de leur expérience."

Extrait Comment le Père Cerise, menuisier de son état, trouva un morceau de bois pi pleurait et riait comme un enfant. Il y avait une fois... - Un roi ! vont aussitôt dire mes petits lecteurs. Non, mes enfants, vous vous trompez. Il y avait une fois un morceau de bois. Ce n'était pas du bois fin, mais un simple morceau de bois à brûler, de ceux que l'on met, l'hiver, dans les poêles et les cheminées pour allumer le feu et chauffer les appartements. Je ne sais comment il se fit, mais ce qu'il y a de certain, c'est qu'un beau jour ce morceau de bois échoua dans la boutique d'un vieux menuisier qui avait nom Maître Antonio, bien que tout le monde l'appelât le Père Cerise, à cause du bout de son nez qui était toujours luisant et vermeil comme une cerise mûre. À peine le Père Cerise eut-il vu ce morceau de bois qu'il en fut tout réjoui ; et, se frottant les mains de contentement, il marmonna à mi-voix : - Ce bois m'arrive fort à propos ! Je vais m'en servir pour faire un pied de guéridon. Aussitôt dit, aussitôt fait ; il saisit sur-le-champ sa hache bien effilée pour commencer à enlever l'écorce et à dégrossir le bois ; mais, comme il allait donner le premier coup, il demeura le bras en l'air, car il avait entendu une petite voix, frêle, frêle, qui disait sur un ton suppliant : - Ne me frappez pas trop fort ! Vous vous imaginez l'effet produit sur ce bon vieux Père Cerise ! Ses yeux égarés firent le tour de la chambre pour voir d'où pouvait bien sortir cette petite voix, mais il ne vit personne. Il regarda sous l'établi : personne ; il regarda dans une armoire, pourtant toujours fermée : personne ; il regarda dans la caisse à copeaux et à sciure : personne ; il ouvrit même la porte de la boutique pour jeter un coup d'oeil dans la rue : personne, personne ! Mais alors ?... - J'ai compris, fit-il en riant et en grattant sa perruque, il faut croire que cette petite voix, je l'ai rêvée ! Remettons-nous donc à travailler. Et, ayant repris sa hache, il en assena un coup vigoureux sur le morceau de bois.

La gestion d’actifs pour compte de tiers, ou gestion déléguée, avec au global des capitaux gérés de l’ordre du PIB mondial – soit 37 trillions de dollars –, est au centre du financement des économies modernes. Malgré ce poids et un contexte de foisonnement des innovations financières, ce secteur d’activité reste relativement mal connu. Il demeure trop souvent identifié à la seule gestion collective et à un produit unique, les fonds d’investissement (OPCVM ou UCITS en Europe et mutual funds aux États-Unis). Ce livre définit les notions de base, les techniques et innovations propres à un métier, celui de gestionnaire d’actif. Dans un contexte de crise, il permet de mieux comprendre les risques et protections existants pour les investisseurs et les enjeux pour l’économie mondiale. Ces 100 mots-clés éclairent ainsi un secteur d’activité en pleine expansion, qui est essentiel pour la gestion des patrimoines et le financement de l’économie.