Gynécologie

Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.

Afin de mieux connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue également par le souci de répondre aux besoins des opérateurs économiques. A ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Julien Canlorbe, couronnée également par le prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), qui a le mérite de déterminer quel est exactement l'usage admissible de la marque d'autrui, en proposant toujours des conclusions pragmatiques. La marque pouvant être appréhendée à la fois comme un instrument de protection contre la concurrence à l'avantage de son titulaire et comme un instrument destiné à assurer l'équilibre du marché dans son ensemble, cet ouvrage présente le vif intérêt de déterminer le champ de liberté dont bénéficient les entreprises et les consommateurs pour utiliser la marque d'un tiers. Les orientations du droit communautaire prenant désormais le pas sur celles qui avaient traditionnellement cours en droit français, il s'agit alors dans chaque cas d'espèce de rechercher d'une part, si le signe est perçu "en tant que marque", d'autre part, si l'usage est réalisé "dans la vie des affaires". Aussi M. Canlorbe s'efforce-t-il, dans ce contexte, de dissiper les incertitudes entourant la protection accordée à la marque dans des situations diverses. L'usage de la marque en tant que nom commercial, dénomination sociale ou nom de domaine; sa reproduction sur un modèle réduit ou dans un but décoratif; son utilisation sur Internet, à des fins de description et de comparaison, voire sur un mode parodique... Autant de problématiques pour la résolution desquelles sont proposés une grille de lecture et des principes de solutions. Au gré des développements de cette étude sont évoquées des affaires célèbres: Greenpeace, Arsenal Football Club, Olympix, Hugo Boss, Nutri-Riche, Google...

La préparation des iECN est un véritable marathon qui s'étale sur plusieurs années pendant lesquelles les supports de cours et d'entraînement ont une importance primordiale pour mettre toutes les chances de son côté. Les Questions Isolées constituent un mode de sélection qui ne laisse aucune place au hasard ; un entraînement poussé et approfondi est indispensable. Vous êtes nombreux à vous entraîner sur les ouvrages de la collection 120 Questions Isolées et afin de vous permettre de vous améliorer sans cesse et d'obtenir le maximum de points le jour J, le niveau 2 de la collection a été créé pour répondre à vos exigences d'exhaustivité et balayer l'ensemble du programme de chaque UE. Avec plus de 240 questions isolées par spécialité associées aux fiches de synthèse pour chaque item traité, les différents modules n'auront plus de secret pour vous !