Des paillettes dans le sable

Le "droit à l'enfant" et la filiation est un sujet d'actualité que la Mission Droit et Justice a soumis à une équipe d'universitaires. Dans le cadre de cette recherche, l'expression "droit à l'enfant" renvoie à une "demande" ne visant pas à pallier une stérilité médicalement constatée chez la femme qui porte l'enfant, soit par une AMP ne respectant pas les conditions légales du droit français, soit par une GPA interdite sur le territoire français, soit, enfin, sur le fondement d'une adoption obtenue après que ceux qui souhaitent être parents ou l'un d'eux ont obtenu l'enfant par AMP ou GPA en dehors du cadre légal français. La première partie du rapport clarifie la terminologie juridique en la matière, propose un glossaire, analyse les pratiques d'AMP, de GPA, creuse la problématique spécifique du transsexualisme, puis approfondit les données de droit comparé obtenues pendant les deux ans d'investigations programmées (janvier 2015-janvier 2017). Il apparaît notamment, à la lecture de ce premier volet, que les situations de "droit à l'enfant" se développent rapidement, sous l'impulsion de réseaux organisés et à la faveur de législations disparates dans le monde. La deuxième partie étudie le statut juridique de l'enfant, dans une perspective de droit international privé et de hiérarchie des normes. A l'interférence de législations étrangères s'ajoutent en la matière des contradictions consécutives aux récentes évolutions législatives et, par suite, jurisprudentielles, lesquelles, peu à peu, rendent acrobatique la protection de l'enfant. Or, l'enfant a droit à un statut juridique et à la protection. Les difficultés mises à jour tiennent en particulier à ce que les questions juridiques sont soulevées après que la situation de "droit à l'enfant" ait été constituée. Enfin, les conséquences de telles évolutions sont analysées dans une troisième partie. Les retombées d'une logique de marché en droit de la famille sont d'ores et déjà importantes d'un point de vue juridique, éthique, médical et sanitaire. Le rôle du droit au regard de la construction filiative du sujet se trouve sur la sellette.

Pourquoi le niveau de vie des Chinois augmente-t-il à un rythme effréné ? Pourquoi a-t-on besoin de banques ? Pourquoi le chômage est-il plus bas en Suisse qu'en Espagne ? Ce manuel présente les fondamentaux de l'économie d'une manière claire et pédagogique. A l'aide de certains concepts choisis en micro et macro économie, il amène des réponses concrètes à ceux qui souhaitent comprendre le monde qui les entoure. Ce manuel est en premier lieu destiné aux étudiants du secondaire II et couvre exhaustivement les thèmes du plan d'enseignement. Il peut également être utilisé dans le cadre de la formation professionnelle supérieure ou de la formation continue.

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L'image de L'oiseau d'or s'y infiltra. L'amoncellement des nuages dessinait un bec, des ailes, un oiseau tout entier. Surprise, Sophie pensa : "Ce volatile vient combler le vide qui me turlupinait ce matin. Reviendra-t-il ? "" Un inconnu croisé hier me confiait : "J'aimerais rencontrer L'oiseau d'or et le garder à mes côtés. Ce serait formidable ! " Pour échapper à l'âpreté du réel, Sophie se laisse emporter dans son monde imaginaire. Un oiseau d'or vient la réconforter. Perdue face aux possibilités infinies qui se présentent à elle, Sophie accueille cet oiseau qui la conseille et la guide. Parviendra-t-elle à voler de ses propres ailes ? Les non-dits de l'éveil, premier roman d'une duologie, nous offre une vision touchante de la maturité. Maître de conférences des universités, mère de quatre enfants, auteur de L'Oiseau d'or (2015) et de La Flûte de Pan (2018) publiés aux éditions Amalthée, Clotilde Brunetti-Pons travaille dans le domaine du droit de la famille et de la protection de l'enfance.