Lettre à Picasso. Pour commémorer le cinquantenaire de sa mort

Accompagnant et parfois même précédant le sort commun des responsabilités professionnelles, la responsabilité notariale s'est profondément accentuée. Les solutions jurisprudentielles retenues ont cependant été dictées par le statut professionnel spécifique du notaire. Officier public investi, au nom de l'Etat, du pouvoir de donner authenticité aux actes qu'il rédige, le notaire leur confère à la fois force probante renforcée, force exécutoire et opposabilité aux tiers. Cette importante fonction authentificatrice lui impose en retour des devoirs professionnels particulièrement étendus, notamment une obligation de conseil désormais qualifiée d'absolue. Cet ouvrage embrasse les multiples aspects de la fonction notariale sous l'angle de la responsabilité et de l'accroissement des obligations professionnelles. Au "devoir de conseil" mis au point par la jurisprudence, se sont ajoutées de nombreuses obligations d'investigation, de vérification et de déclaration en matière de gestion de fonds pour le compte de leurs clients, notamment déclaration de soupçons et directives européennes anti-blanchiment. La fonction notariale a elle-même largement évolué : libéralisation de l'installation des notaires, statut de notaires salariés, développement escompté de la pluri-professionnalité, transfert de la procédure disciplinaire devant la chambre de discipline du conseil régional. La responsabilité civile notariale se caractérise, en effet, par la mise en oeuvre, parfois simultanée, d'une responsabilité disciplinaire, et moins fréquemment, d'une responsabilité pénale. Etayée par la jurisprudence la plus récente, l'analyse proposée donne une vision globale et concrète de l'étendue de la responsabilité notariale, des mécanismes de sa mise en oeuvre, et souligne son alourdissement en ces trois branches.

François Mauriac (1885-1970) compte parmi les auteurs majeurs du catholicisme. Ses romans et ses poésies allèrent vers une notoriété immense qui lui fit franchir le seuil de l'Académie française en 1933 et recevoir le prestigieux prix Nobel de littérature en 1952. Sa voix avait la force d'un Sartre ou d'un Camus. Mais cette voix-là était catholique. Il fut le contraire de l'homme replié sur sa foi, emmuré dans ses fermes convictions. Il ouvrait les vastes espaces du dialogue y compris et surtout avec ceux qui s'étaient éloignés de Dieu ou qui ne l'avaient jamais approché. e leçon de catéchisme de la part de cet homme de foi : il livrait son coeur, et son coeur était plein de Dieu. En témoin, François Mauriac tentait d'amorcer chez l'autre un cheminement.

Même à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l‘ubiquité n‘a d‘égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances. De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l‘assurance de responsabilité. Vous trouverez dans cet ouvrage, à jour du projet de réforme du 13 mars 2017, toutes les réponses à vos questions sur : Le domaine et le fondement de la responsabilité civile ; Le droit commun de la responsabilité civile : les conditions, la mise en oeuvre ; Les régimes spéciaux : les régimes spéciaux de responsabilité, les régimes spéciaux d'indemnisation.

Une folle histoire d'amour de jeunesse se brise quand Thomas ravive une blessure enfouie dans l'enfance de Pauline. Elle va fuir sans pouvoir surmonter ce traumatisme jusqu'au jour où, des années plus tard, sa route croise à nouveau celle de Thomas.