La cassation en matière pénale. Edition 2018-2019

Cette monographie rassemble les observations recueillies depuis 1950 par Jean Fleckinger lors de prospections menées sur le territoire cidricole français ainsi que dans les collectins de l'IINRA de Versailles puis d'Angers. Une partie méthodologique permettra de découvrir les caractères morphologiques les plus stables nécessaires à l'identification des variétés de pommiers à cidre, caractères décrits avec croquis et variétés de référence. On découvrira ensuite une descriptiion presque variétés de référence. On découvrira ensuite une description presque toujours complète concernant l'arbre, le rrameau, les feuilles de rosette ou d'inflorescence, la fleur et le fruit, portant sur 342 variétés : 120 dessins et 293 photos de fruits en couleur illustrent cet ouvrage. Enfin, les données agronomiques et technologiques (rendement d'extraction du jus, acidité, masse volumique, tanins) apporteront des informations complémentaires pour les variétés les plus étudiées. Cette monographie est l'outil indispensable tant pour les professionnels que pour les amateurs de botanique ou toute personne intéressée par l'identification des variétés de pommiers à cidre.

Formation, instruction et jugement du pourvoi devant la Chambre criminelle Le droit pénal et la procédure pénale sont au coeur des débats de notre société. Leur place, leur rôle et leurs modalités font l'objet d'un réexamen constant et sans doute excessif. Au coeur de cette tempête, la Chambre criminelle de la Cour de cassation fait un peu office de vigie. Elle arbitre les conflits, répond aux difficultés soulevées par l'interprétation des lois, définit sa jurisprudence et veille à son application uniforme sur tout le territoire de la République, assurant ainsi la sécurité juridique. Fidèle à la distinction du fait et du droit, et à la technique de cassation, elle tente de préserver la clarté et la cohérence des solutions applicables. Au cours de ces dernnières années, la Cour de cassation a connu des évolutions profondes. La manière dont les moyens de cassation sont rédigés devant elle a changé. Elle a modifié la motivation de ses décisions en abandonnant la phrase unique, en distinguant mieux leurs différentes parties, et en développant leurs motifs lorsqu'elle le juge nécessaire. Elle assume désormais la dimension normative de sa jurisprudence en n'hésitant pas à moduler ses effets dans le temps. Elle n'a pas pour autant renoncé à sa fonction disciplinaire et le nombre des cassations qu'elle prononce demeure stable. A jour de la loi du 20 novembre 2023 qui a modifié, notamment, le délai du pourvoi en matière pénale, ce livre présente et analyse les conditions de formation, d'instruction et de jugement du pourvoi en cassation, voie de recours extraordinaire, et les cas d'ouverture à cassation, qui seuls permettent d'invoquer des moyens recevables et opérants devant la chambre criminelle, juge du droit et non juge des faits. Sont ainsi dégagés les grands principes du droit pénal et de la procédure pénale tels qu'élaborés par la chambre criminelle. Il constitue donc un ouvrage précieux pour tous ceux qui veulent agir devant la juridiction suprême, soit pour y plaider, soit pour en comprendre les décisions qui constituent sa jurisprudence. Jacques Boré (1927-2019) était avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il a été membre de l'Académie des sciences morales et politiques et président de l'Ordre. Docteur en droit et ancien secrétaire de la Conférence du Barreau de Paris, Louis Boré est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et ancien président de l'Ordre.

Résumé : Synthèse sur la Cour de cassation, son fonctionnement, ses missions, les conditions de pourvoi en cassation, etc. Cette édition traite de la réforme de la saisie immobilière.