Code des transports. Annoté & commenté, Edition 2020

Ce code regroupe l'ensemble de la réglementation relative aux transports aérien, ferroviaire ou guidé, fluvial, maritime et routier. L'édition 2021 est notamment à jour : de la loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique (ASAP) ; du Paquet mobilité dans le domaine du transport routier, composé d'une directive et de trois règlements européens du 15 juillet 2020 ; des textes réglementaires, en matière de droit des transports, relatifs aux mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ; des décrets d'application de la loi d'orientation des mobilités (LOM). Des commentaires d'experts, des annotations de jurisprudence, des références bibliographiques et, en appendice, des textes complémentaires internationaux, européens et internes viennent enrichir l'ouvrage.

L'école est finie. Fanny attend papa. Mais il n'arrive pas. Fanny va rentrer seule. Connaît-elle la route ? Non, mais ce n'est pas grave. En chemin, Fanny se fait des amis ! Cette histoire amusante a été spécialement écrite pour les enfants qui apprennent à lire, comme toi ! Certains mots ont été remplacés par des dessins. Colles-y les bons stickers pour compléter le texte. Il s'agit parfois de mots plus difficiles mais, grâce aux stickers, tu pourras quand même lire l'histoire tout(e) seul(e) !

La transparence est devenue un impératif de nos sociétés modernes. Cet ouvrage a pour ambition de présenter la déclinaison de cette notion qui a, peu à peu, envahi les différentes branches du droit. Fruit d'une recherche collective entre des juristes et universitaires français et malgaches, les contributions émanant de publicistes et de privatistes s'articulent autour de quatre axes relatifs a la vie publique et administrative, a la vie privée, à la vie économique et l'exercice de la justice. Originale, cette approche à la fois plurielle et comparée permet de constater que la transparence en droit malgache est encore en quête d'un véritable ancrage alors qu'elle s'impose plus largement en droit français, au point de faire d'un autre impératif, le secret, une exception. Si tous les auteurs s'accordent pour dire que la transparence a pour vertu principale d'assurer la sécurité et la confiance mutuelles des citoyens, elle continue d'interroger la légitimité de la divulgation de certaines informations.

Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Porté par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, le droit des transports est devenu une véritable discipline faite de droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics) et de droit privé (relations entre opérateurs de transports, et entre opérateurs et utilisateurs). La diversité des infrastructures, des techniques et des organisations professionnelles nécessaires au fonctionnement de chaque mode de transports (terrestre, aérien, multimodal...), mais également la distinction essentielle entre transports de passagers et de marchandises, font de ce droit une matière complexe. L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter. Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.