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La régulation des banques de l'Union européenne face à la crise
Blache David
REVUE BANQUE
46,50 €
Épuisé
EAN :9782863255285
La régulation européenne constitue un modèle de régulation bancaire, souvent considérée comme une alternative à la régulation financière "à l'américaine". Intégrant les développements réglementaires les plus récents, cet ouvrage est le premier manuel de droit bancaire européen à analyser les conséquences de la crise financière sur la régulation des banques & l'Union européenne. Contrairement aux autres livres sur la crise actuelle, celui-ci ne dit pas "quoi faire?" mais il montre "comment l'Europe fait" et il donne les clés pour comprendre "ce qui a déjà été fait" ou sera fait par l'Union européenne. Il présente la régulation des banques de l'Union européenne en trois étapes: le cadre général de régulation de l'activité des banques de l'Union européenne; la régulation des opérateurs bancaires: le "contrôle par le pays d'origine"; la régulation des opérations bancaires: transparence, concurrence, éthique et sécurité. Il expose de manière abordable et synthétique les stratégies successives de la Commission européenne pour la construction du marché commun bancaire, puis les nouvelles techniques juridiques employées pour approfondir le marché intérieur bancaire dans la période. 2000-2010. Les mécanismes de l'Union économique et monétaire et du Système européen de banques centrales sont aussi présentés. Cet ouvrage de référence intéresse les professionnels du droit et de la banque (avocats, banquiers, régulateurs et autorités publiques françaises ou européennes) et les étudiants en droit bancaire ou économie bancaire de fin de cycle universitaire.
Les Etats-Unis ont une expérience bien plus ancienne que l'Union européenne lorsqu'il s'agit d'organiser l'activité et le contrôle des établissements bancaires et financiers. Le droit bancaire américain et la source majeure d'influence sur le droit bancaire de tous les pays du monde. Toutes les innovations dans les techniques bancaires américaines sont adoptées dans les années qui suivent dans les autres pays industrialisés, quand elles ne sont pas directement exportées par les banques américaines. Ainsi, une très large part des nouvelles techniques bancaires adoptées en France ces trente dernières années est inspirée du droit bancaire ou financier des Etats-Unis. S'ils constituent depuis plus de deux siècles une union politique de nature fédérale, a priori plus intégrée que l'Union européenne, les Etats-Unis n'ont pas réellement mis en place un marché bancaire unique. On trouve ainsi dans le droit bancaire des Etats-Unis une illustration concrète de la plupart des problématiques bancaires aujourd'hui d'actualité en Europe. L'ouvrage replace le droit bancaire des Etats-Unis dans le contexte juridique général d'un Etat fédéral. Il approfondit plusieurs thèmes, notamment le consumérisme bancaire et l'articulation entre le droit fédéral et les réglementations bancaires des Etats ("conflits de lois"). L'ouvrage décrit les instruments dont disposent les groupes bancaires aux Etats-Unis et la réglementation bancaire qu'ils doivent respecter pour y développer leurs activités, y compris dans l'application future de "l'Accord de Bâle II". Il détaille les méthodes et instruments des autorités bancaires américaines pour prévenir et traiter les faillites des établissements bancaires. Il présente le nouveau cadre de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme issu du Patriot Act de 2001, ainsi que les récentes réformes bancaires de l'année 2006. Il n'existe aucun livre en français sur le droit bancaire des Etats-Unis, ni en France ni dans les autres pays de langue française (y compris au Canada). Ce livre s'adresse à tous les professionnels du droit ou de la banque qui cherchent à mieux comprendre le droit bancaire des Etats-Unis d'Amérique, qu'il s'agisse de professionnels français ou d'autres francophones, du secteur privé ou public (avocats, banquiers et juristes de banque, régulateurs français ou étrangers francophones). Il offre également une ouverture internationale à des étudiants de fin de cycle universitaire en droit bancaire, en finance ou en droit comparé. Grâce à des citations très fréquentes des termes juridiques et bancaires américains, l'ouvrage peut servir d'initiation au vocabulaire bancaire et juridique.
La revue annuelle dédiée aux écritures théâtrales d'aujourd'hui. Dans ce quatrième numéro, découvrez huit pièces inédites de Bolivar, George Brant (traduite par Dominique Hollier), Anaïs de Clercq, Héloïse Desrivières, Adèle Gascuel, Marwane Lakhal, Johanne Parent et Pauline Picot. Ainsi que les contributions de Jean D'Amérique, Marion Aubert & Samuel Gallet. Huit cahiers pour penser le paysage théâtral avec la complicité des auteur.trices et le regard de praticien.nes, chercheur.euses, artistes.
La revue annuelle dédiée aux écritures théâtrales d'aujourd'hui. Dans ce troisième numéro, découvrez l'édito de Penda Diouf, une tribune de Magali Mougel & Pauline Peyrade, ainsi que huit pièces inédites de Fabien Arca, Marcos Caramés-Blanco, Caroline Leurquin, Artur Payga, Marion Pellissier, Olivier Sylvestre, Anne-Christine Tinel et Lucie Vérot. Huit cahiers pour penser le paysage théâtral avec la complicité des auteur.rices et le regard de praticien.nes. chercheur.euses, artistes.
Blache Bernard ; Chenaf Ménad ; Merlet Jean-Daniel
Ce guide expose les détails d?exécution des éléments du gros oeuvre en s?appuyant sur les règles technique de construction (DTU, normes, règles de calcul). Il expose les précautions à prendre lors de la conception et de la réalisation des fondations et des dallages ; des murs intérieurs et extérieurs, des cloisons de distribution et de doublage ; des planchers et des rupteurs de ponts thermiques. Ce guide très illustré répond de façon pratique aux nombreuses questions que peuvent se poser les maçons, les charpentiers menuisiers, les architectes, les bureaux d?études et de contrôle, telles que : Comment prendre en compte les sols de fondation et estimer leur portance ? Comment bien préparer la plate-forme des dallages posés sur le sol ? Comment traiter les points à risque (radiers, joints, dispositions parasismiques, etc.) ? Comment un mur peut-il assurer ses fonctions essentielles (stabilité, étanchéité, isolation, aspect) ? Comment choisir les éléments de maçonnerie et les différents mortiers ? Comment réaliser des murs et des cloisons en prenant en compte les points singuliers ? Comment effectuer des incorporations, des réservations et des trémies conformes aux DTU ? Comment mettre en oeuvre un plancher à bacs collaborants ? Quels sont les systèmes de rupteurs de ponts thermiques adaptés aux différents types de planchers ? Rédigés par des experts du CSTB, ce guide constitue une synthèse indispensable à to s les professionnels du gros oeuvre.
Cet ouvrage présente le champ d'application de la réglementation sur la protection des données, décrit les conditions de mise en oeuvre et de gestion des traitements. Il expose les droits reconnus aux personnes concernées, les traitements propres au secteur bancaire, la législation relative aux flux transfrontières de données, la CNIL. Il aborde la responsabilité civile et pénale des gestionnaires de traitement.