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Code des assurances 2012 commenté. 28e édition
Bigot Jean
ARGUS
168,87 €
Épuisé
EAN :9782354741037
Les codes commentés de L'Argus de l'assurance, par leur approche opérationnelle de la réglementation, sont conçus pour répondre aux attentes quotidiennes des professionnels. Vous bénéficiez d'outils de travail complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l'assurance. La 28° édition du Code des assurances commenté vous garantit une compréhension performante de la législation : valeur ajoutée des commentaires d'une équipe de spécialistes reconnus, analyse de la jurisprudence la plus pertinente, intitulés d'articles pour un ciblage rapide de vos recherches, reproduction de sources officielles qui se rattachent à la matière (Code monétaire et financier, Code de la consommation...). Un ensemble d'annexes thématiques indispensables à l'environnement assurantiel complète le code : lutte contre le blanchiment de capitaux, intermédiation, prévoyance complémentaire mais aussi une nouvelle annexe relative au droit des assurances de l'Union européenne largement consacrée à l'étude de la directive "Solvabilité II". L'ouvrage permet une approche transversale et pratique du marché grâce aux renvois vers le Code de la mutualité et le Code de la Sécurité sociale. Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions réglementaires : - la loi de régulation bancaire et financière ; - la réforme des retraites ; - le nouvel état statistique des entreprises d'assurance en matière de protection sociale complémentaire. Pour aller plus loin, découvrez enfin votre code sur Internet avec de nouvelles fonctionnalités : accès aux décisions de justices citées, veille juridique sous forme de lettre d'actualité bimensuelle, versions abrogées et futures des articles depuis 1976.
Résumé : Quand des adolescents, enfants de chasseurs cueilleurs du Vanuatu ou de Papouasie Nouvelle-Guinée, vivant pratiquement nus dans la forêt primaire, accueillent le visiteur dans un anglais impeccable ou dans un français châtié, on ne peut que s'émerveiller. En général, ce sont les mères qui exhortent le plus doué de leur grande famille à aller à l'école. Le jeune va souvent marcher deux heures dans la jungle, parfois prendre une pirogue, là où il n'y a pas la moindre piste, pour rejoindre son école. Ce sont encore les mères qui, avec le produit de leur jardin, vont payer la scolarité, dans un pays où elle n'est pas obligatoire. Dans les mêmes villages du bush, au bord du Sépik, les chefs, défenseurs de la coutume, tolèrent généralement cet accès à l'éducation. C'est un drame pour leur conscience de maintenir l'identité tribale, tout en regardant favorablement les bienfaits apportés par l'école de l'homme blanc. Kino, le héros de ce livre, est un Papou, envoyé dans une université européenne. Sa découverte du vieux pays civilisé empli de contradictions et de peurs est si traumatisante que les frontières entre la fiction et la réalité se confondent. Il était parti plein d'espérance, va-t-il se retrouver dans une impasse ? Le rêve de bonheur universel de Kino, se transformera-t-il en utopie ? En imaginant l'évolution probable de la Papouasie, Kino cherchera des repères auprès de ses amis du reste de la planète. Ses attentes déçues, il crie son incompréhension. C'est alors que le discours prend une forme pamphlétaire, pour le moins inattendue, quand l'actualité du pays d'accueil enflamme le débat. Dans cette bourgade imaginaire, perdue au milieu du grand et vieux pays, s'ébauche le village global de demain, où la valeur du mot juste est essentielle et où l'espérance illumine les coeurs.
Pour la 30e édition du Code des assurances commenté des Editions de L'Argus de l'assurance, l'intensité de l'activité de la réglementation est encore au rendez-vous : décret du 2 août 2013 modifiant certaines règles d'investissement des entreprises d'assurance ; loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires ; ordonnance du 25 juillet 2013 modifiant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; décret du 25 juillet 2013 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2013-676 du 25 juillet 2013 modifiant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi ; décret du 10 mai 2013 portant adaptation des pouvoirs et missions des autorités de supervision en matière bancaire et financière en raison de la création des autorités européennes de supervision ; loi du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012 ; arrêté du 18 décembre 2012 relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes en assurance. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les textes complémentaires, les annexes thématiques et l'index de plus de 3000 entrées, font de ce code un véritable outil de travail opérationnel et performant. Encore plus de fonctionnalités sont disponibles sur la version web : accès à la jurisprudence citée, moteur de recherche, alertes bimensuelles des modifications du texte officiel, versions futures et abrogées du code depuis 1976.
Le monde entier a les yeux tournés vers l'Afrique, en particulier à chaque élection. L'auteur a vécu en témoin la campagne présidentielle de décembre 2007 au Kenya. Il a vécu l'épreuve de la quasi guerre civile qui a endeuillé le pays, suite à des résultats contestés. Des camps de réfugiés qui ont accueilli plus d'un demi-million de personnes chassées de leurs maisons, subsistent trois ans plus tard. Les Kenyans veulent que justice soit faite. Des rassemblements à connotation ethnique donnent lieu à des manipulations exercées par les hommes politiques sur leurs tribus. Ce regain de tribalisme peut devenir très dangereux. En 2012 aura lieu la prochaine élection présidentielle. Sera-t-elle transparente, libre et honnête ? Cet ouvrage a été écrit pour témoigner de l'espérance qui anime la majorité des Kenyans fatigués de la corruption récurrente et de la culture d'impunité. "Le Kenya ne saurait reculer à chaque élection". La majorité ne restera pas silencieuse.
Avec une croissance quasi exponentielle de la demande de transport, les risques en matière de transport de marchandises - mondialisation oblige -, ont considérablement varié ces dernières années. Les modes de transport (maritimes, routiers, ferroviaires, aériens, fluviaux), la nature même de la marchandise, l'impact de plus en plus pesant des lois et conventions internationales, l'extrême variété des métiers du commerce international, auxquels s'ajoutent souvent des obstacles culturels ou linguistiques, contribuent à donner à ce marché une image dense et complexe. Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce manuel résolument pratique, a pour objectif de rassembler les informations et documents nécessaires à tout praticien dans son travail d'analyse et de contrôle des risques, de souscription ou de règlement de sinistres. De ces démarches indispensables dépendront une bonne compréhension entre les différents acteurs du commerce international qu'ils soient assureurs, courtiers, agents généraux, risk managers, transporteurs, commissionnaires de transport ou transitaires. Dans une première partie, sont analysés les risques en matière de transport de marchandises et le rôle primordial que joue la prévention dans ce domaine. La seconde partie s'attache à étudier suivant les modes de transport, les garanties d'assurance relatives aux marchandises transportées, ainsi que les polices de responsabilité contractuelles des transporteurs nationaux et internationaux et des commissionnaires de transport. Pour être accessible au plus grand nombre, l'ouvrage met l'accent sur les documents pratiques, les nombreux exemples de tarification et de règlement de sinistres et se termine par deux lexiques des termes français et anglo-saxons utilisés dans la profession.
L'assurance est un métier spécifique par de nombreux aspects: nature des produits, encadrement réglementaire, modes de distribution, image de la profession... Le marketing de cette activité doit donc naturellement être adapté en conséquence. Pourtant, la mise en oeuvre du marketing dans l'assurance n'a pas toujours rencontré le succès attendu. Manque de vision stratégique, faiblesse des moyens mais aussi transposition de recettes généralistes ou spécifiques à certaines activités - fussent-elles cousines comme la banque - sont à l'origine de ces errements. Pour conquérir, satisfaire, fidéliser et rentabiliser les clients de l'assurance, il est nécessaire d'approcher les problématiques marketing avec une connaissance approfondie et spécifique de ce secteur. C'est ce que propose cet ouvrage, issu non seulement de la pratique d'un observateur et conseil du monde de l'assurance, mais puisant aussi et surtout sa substance depuis l'intérieur des sociétés qui le composent. [...] Biographie de l'auteur Expert en stratégie marketing et développement commercial dans l'assurance et la banque et enseignant à l'Ecole Nationale d'Assurance, Christian Parmentier a accumulé une expérience professionnelle unique de ce secteur, résultant de fonctions de responsabilité exercées pendant trente années au sein de grandes sociétés d'assurance, d'institutions de prévoyance, d'organismes professionnels, de cabinets conseil ou en tant que consultant indépendant.
Baillot Philippe - Piraud Jean-François - Castries
L'assurance vie répond parfaitement à de multiples besoins (protection de la famille, épargne en vue d'un projet, préparation de la retraite, transmission de patrimoine...). Aussi est-elle devenue, de loin, le placement préféré des Français. Elle recueille plus de 70 % de leur épargne financière. Ce succès jamais démenti s'explique également par les qualités financières des produits actuels souplesse des versements et des rachats, transparence de gestion, performance des rendements, assorties d'une fiscalité particulièrement attractive. Cette dernière constitue aujourd'hui le premier argument de vente des contrats d'assurance vie. Une parfaite maîtrise de cette fiscalité est donc un impératif pour les professionnels de l'assurance et les gestionnaires de patrimoine en contact avec la clientèle mais aussi pour les concepteurs de produits vie. Centrée sur l'assurance vie individuelle et les contrats de capitalisation, cette édition, entièrement actualisée, présente à l'aide de multiples exemples pratiques et propositions d'optimisation patrimoniale -, les dernières évolutions législatives (à l'image du PERP, de la loi TEPA,...) et jurisprudentielles. Elle explore avec pédagogie leur environnement juridique et fiscal au titre de leur souscription, de leur détention (y compris les modalités d'assujettissement à l'ISF, jusqu'au jeu du bouclier fiscal) et naturellement, de leur transmission.
Rares sont les ouvrages traitant du droit de la mutualité, matière discrète qui réglemente cependant la majeure partie du marché français de la complémentaire santé. Or, en intégrant le champ des directives européennes assurances, le nouveau Code de la mutualité a élargi la sphère des différents textes applicables aux groupements mutualistes (sécurité sociale, droit civil, droit du travail, droit fiscal, droit de la consommation, droit pénal, droit administratif, santé publique, usages anglo-saxons du courtage, droit international...). Face à la complexité d'un environnement réglementaire récent, le professionnel a parfois besoin de se forger une opinion ou se représenter un thème sans forcément s'encombrer de développements conceptuels ou de controverses doctrinale. Dans ce domaine, "un bon dessin vaut parfois mieux qu'un long discours". Ce guide unique présente en 150 schémas commentés les thèmes les plus importants de la prévoyance complémentaire et s'ouvre aux questions pluridisciplinaires soulevées par l'imbrication des sources de nature diverse. Résolument tourné vers la pratique et l'action, il est conçu comme un outil pédagogique employant un langage clair que renforce un lexique de plus de 170 entrées. Cette première édition comprend les derniers textes concernant le crédit d'impôt, la participation forfaitaire de 1 ?, le contrat "responsable", la réforme de l'assurance maladie et la loi du 28 janvier 2005 (dite "Chatel") pour les adhésions à tacite reconduction. Biographie de l'auteur Diplômé de l'Ecole Nationale de Procédure, titulaire d'une maîtrise en droit des affaires, Xavier Camlony exerce depuis plusieurs années les fonctions de responsable juridique au sein de la mutuelle Sud-Ouest Mutualité. Il est avant tout un praticien spécialisé en droit de la mutualité et des procédures civiles. Son expérience et son esprit de synthèse ont donné naissance à cet outil fonctionnel qui fut, avant d'être publié, son aide-mémoire personnel.