COMPTABILITE DES COMMUNES M14 11E ED

L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Complet, cet ouvrage propose une analyse claire et méthodique de l'ensemble des règles issues de cette instruction et actuellement applicables à la comptabilité des communes : descriptif des différents types de comptes ; principes généraux du plan comptable général (amortissement, provisions, etc.) ; modalités de détermination et d'affectation du résultat en M 14 ; modernisation des procédures budgétaires ; dispositions applicables aux relations financières entre les communes et leurs établissements publics, en particulier en ce qui concerne les EPCI ; dispositions visant à améliorer la transparence financière ; apports de la M 14 à l'analyse financière. L'édition 2007 tient compte des dernières évolutions juridiques et comptables. En outre, elle intègre les dispositions de la réglementation 2005 issue du Comité de finances locales, qui précisent notamment les règles relatives aux provisions, aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement, ainsi qu'aux décisions d'attribution des subventions. Par ailleurs, elle décrit les enjeux à court terme de la poursuite de l'amélioration de la qualité comptable et les outils pour y parvenir. Un ouvrage de référence, indispensable pour maîtriser au quotidien la comptabilité communale.

Comment devient-on adulte aujourd'hui ? Dans les sociétés contemporaines, les jeunes expérimentent des transitions progressives et diversifiées vers une vie adulte de plus en plus difficile à situer. Cependant ces transitions ne se jouent pas sur le seul mode individuel, en l'absence de normes ou de références. Les contextes sociétaux dessinent des contraintes, des ressources, mais aussi des modèles culturels et des temporalités spécifiques : marchés du travail, coutumes matrimoniales, valeurs familiales, rapports sociaux de genre contribuent à orienter les trajectoires. Les sociétés " font " leur jeunesse, ou même leurs jeunesses : à l'intérieur d'un pays ou d'une culture des différenciations se font jour aussi. En mettant en contraste des transitions vers la vie adulte dans plusieurs pays, ce livre examine la construction de ces processus, mais aussi les sens que prennent les rapports intergénérationnels, les expérimentations juvéniles et les notions d'autonomie dans des contexte divers.

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) occupent aujourd'hui une place essentielle dans le paysage local. Ils interviennent dans des domaines divers au coeur de la vie quotidienne des citoyens: aide sociale, transports, ordures ménagères, eau, assainissement, voirie, enseignement, aménagement, développement économique, tourisme, services sociaux et médico-sociaux. Comment s'exercent et se comptabilisent ces compétences? De quelle façon s'intègrent-elles dans les budgets communaux? Comment convient-il de les gérer?Véritable vade-mecum de comptabilité appliqué aux EPCI, cet ouvrage expose de manière claire et précise les règles budgétaires et comptables applicables à ces structures en apportant des réponses concrètes à toutes vos questions. Entièrement réactualisée, cette nouvelle édition intègre les dernières modifications réglementaires. Elle est enrichie des plus récentes propositions des associations d'élus sur des aspects institutionnels et comptables de l'intercommunalité, qu'examine actuellement la commission Balladur. Pratique, riche d'exemples et de conseils, voici un outil de travail indispensable à la compréhension et à la gestion des EPCI. Biographie de l'auteur Spécialiste de la comptabilité locale et du droit budgétaire des collectivités locales, Marie-Thérèse Bidart a participé pendant plus de dix ans, au ministère de l'Intérieur, à toutes les réformes comptables du secteur public local: M49, M14, M52, etc., en liaison avec le ministère de l'Économie et des Finances. Elle exerce actuellement les fonctions de trésorière principale d'Évey municipale et siège à l'Académie des sciences et techniques comptables et financières.

L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Cet ouvrage complet, propose une analyse pédagogique et méthodologique de l'ensemble des règles de la comptabilité communale: - le descriptif des différents types de comptes; - les principes généraux du Plan comptable général (amortissement, provisions...); - les modalités de détermination et d'affectation du résultat en M 14; la modernisation des procédures budgétaires; - les relations financières entre les communes et les EPCI; - les dispositions visant à l'amélioration de la transparence financière; les apports de la M14 à l'analyse financière; - la qualité comptable. L'ouvrage intègre les évolutions les plus récentes, notamment l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 14.