Adjoint des cadres hospitaliers Catégorie B. Gestion administration générale, gestion économique, fi

Une étude des relations entre le Conseil constitutionnel et la doctrine française Le Conseil constitutionnel a toujours été scruté par des professeurs de droit. Au gré des mutations de l'institution et de ses pouvoirs, leur relation a néanmoins évolué en profondeur depuis soixante-cinq ans. Le recul historique permet désormais d'en restituer la complexité et les ambivalences sur la longue durée. Ont été réunis, dans cette perspective, des professeurs et des praticiens issus de traditions doctrinales et de pays divers, afin qu'ils examinent sous un jour nouveau les individus, les générations, les méthodes et les échanges intellectuels qui ont contribué à tisser ce lien singulier et changeant. Ainsi se dessine, au fil de ces pages, un tableau original, propre à renouveler la réflexion sur la manière française d'étudier et de rendre la justice constitutionnelle, ainsi plus généralement que sur la contribution respective des professeurs et des juges à la formation de la culture constitutionnelle française.

Résumé : Utilisée pour l'une des premières fois, à partir de la décision Quotas par sexe nº 82-146 DC du 18 novembre 1982, la technique des questions soulevées d'office a fait craindre un " gouvernement des juges " constitutionnels. A partir de cette jurisprudence, les acteurs du contentieux constitutionnel ont perçu dans le pouvoir de soulever d'office, un moyen pour le Conseil constitutionnel d'élargir son contrôle. Alors même que les questions et les moyens soulevés d'office ne sont prévus par aucun texte et que c'est le Conseil lui-même qui, à partir de leur usage, en a forgé le régime juridique, l'objet de notre analyse sera de démontrer que ces techniques de contrôle ne sont pas l'outil d'un gouvernement des juges mais que le Conseil constitutionnel les utilise de manière légitime, afin d'améliorer la garantie de la constitutionnalité des lois. Plusieurs pistes d'amélioration des techniques sont également proposées dans cette étude. L'insertion des moyens et questions soulevées d'office dans une réelle discussion contradictoire ou encore l'instauration d'un règlement de procédure dans le contentieux a priori pourraient, par exemple, permettre d'améliorer leur lisibilité.

Dans cette troisième édition largement refondue et complétée par l'étude de la crise due à la Covid ("état d'urgence sanitaire"), le présent ouvrage s'attache non seulement à analyser le régime juridique des états d'urgence sécuritaire et sanitaire, mais aussi et surtout à mettre en lumière leur capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence se conçoit comme un régime d'exception qui se substitue provisoirement au droit commun. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux droits et libertés des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles. Si la perspective de ce livre se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse approfondie de la réglementation qui déploie les états d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances de leurs fondements juridiques. Cette nouvelle édition s'efforce également de dresser le bilan de l'application durable des régimes d'exception sécuritaire et sanitaire à partir d'une étude des diverses lois de prorogation ou de création de régimes transitoires et de la jurisprudence constitutionnelle. Enfin la description et l'explication des régimes juridiques sont animées par le souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique. De la guerre d'Algérie à la gestion de la crise de la Covid-19, l'histoire de la IV République et de la V République et celle de l'état d'urgence apparaissent comme s'éclairant mutuellement.

Cet ouvrage propose les actes du colloque "Autour de Baudelaire et des Arts", qui s'était tenu en avril 2007 à l'Université de Tunis. Les auteurs ont souhaité mettre en lumière la modernité de Baudelaire, critique d'art et montrer comment sa lecture esthétique tisse des rapports étroits entre le monde sensible et spirituel, où se nouent toutes les problématiques autour desquelles s'articule son système des correspondances.