Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. 2e édition

Résumé : La prise de conscience est là : 86 % des Français estiment qu'ils vont devoir changer leurs comportements du fait de la situation environnementale (étude IFOP/Solutions COP21, octobre 2015). Alors, pourquoi ne passons-nous pas à l'acte ? Bien sûr, c'est une question d'argent ; bien sûr, il ne sera pas facile de remettre en cause nos modes de production et de consommation, qui ont fait de nous des gaspilleurs non respectueux de notre patrimoine naturel. Mais, aujourd'hui, nous mettons en jeu les grands équilibres écologiques. Et l'urgence est là : il en va de l'héritage que nous laisserons aux générations futures, de la façon dont elles pourront s'adapter et, à court terme, de notre qualité de vie et même très directement de notre santé. Notre conviction est que les forces de transformation par l'action ne pourront se mettre en oeuvre qu'avec un nouvel imaginaire positif partagé. Oublions la culpabilisation et la recherche de boucs émissaires. Trouvons les ressorts collectifs qui engendrent une vision créative de l'avenir. C'est tout le sens de ce livre réunissant des personnalités infl uentes dans leur domaine, résultat de deux ans de travail du laboratoire d'innovation ACIDD'Lab.

Biographie consacrée à Alexander Graham Bell. La première partie de l'ouvrage est dédiée à l'invention du téléphone : - A la démarche mise en place par Bell pour appréhender le problème de la transmission de la parole sur fil. - Aux soupçons de fraude li

Biographie consacrée à Samuel Morse peintre et inventeur du premier télégraphe électrique américain qui porte son nom.

La conception de l'activité de l'auteur est différente en droit d'auteur et en droit social et son étude révèle la contradiction des logiques de ces deux branches du droit. Lorsqu'il est saisi en droit d'auteur, l'auteur est conçu comme un propriétaire, professionnel ou amateur, titulaire de droits de propriété intellectuelle. Lorsqu'il est saisi en droit social, l'auteur est forcément un professionnel et un assuré social. Il exerce ainsi une activité singulière située entre la sphère personnelle et le monde du travail. Cette divergence de logiques explique que les éléments de définition issus du droit d'auteur ne sont pas toujours respectés en droit social. Une autre difficulté naît du fait que la distinction entre un auteur salarié et un auteur indépendant n'est pas simple. D'un côté, en étant propriétaire de ses créations, l'auteur salarié est parfois aussi autonome qu'un travailleur indépendant. D'un autre côté, l'auteur indépendant est souvent tributaire et dépendant économiquement de son cocontractant comme pourrait l'être un travailleur salarié. En outre, les taux de cotisations sociales ne sont pas les mêmes pour les salaires et pour les droits d'auteur. Le présent ouvrage vise à réduire les difficultés de qualification de statut et de rattachement au régime social. Comment empêcher les contournements de statuts, améliorer les régimes juridiques et les adapter aux spécificités de l'activité de création salariée et indépendante ? Des propositions de réformes sont envisagées pour encadrer les relations individuelles et collectives de travail de l'auteur professionnel ainsi que sa protection sociale.