Leçons de Procédure pénale

Le droit pénal et la procédure pénale sont des matières complexes, techniques et particulièrement évolutives. Ainsi, avec l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité et l'européanisation des sources, le droit pénal et la procédure pénale supposent désormais de maîtriser des connaissances en droit constitutionnel, en droit de la Convention européenne des droits de l'homme et en droit de l'Union européenne. L'ouvrage permet de préparer les différentes épreuves du concours de l'ENM et de l'examen d'entrée au CRFPA : dissertations, commentaires d'arrêts ou de textes et cas pratiques. Une méthodologie générale de ces différents exercices est proposée avant d'être appliquée à une liste de sujets susceptibles d'être proposés ou ayant déjà été proposés.

Le droit pénal général est une matière évolutive et plus complexe qu'il n'y paraît. En effet, les étudiants pensent souvent, à tort, déjà connaître la matière et ce, en raison de l'image déformée fournie par les films et séries télévisées. Plus encore, avec l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité et l'européanisation des sources, le droit pénal général suppose désormais de maîtriser des connaissances en droit constitutionnel, en droit de la Convention européenne des droits de l'homme et en droit de l'Union européenne. L'ouvrage traite de l'intégralité du programme de la matière telle qu'étudiée en Licence en n'éludant pas des développements relatifs à la peine. Il est à jour des dernières réformes et notamment de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales. Plus encore, au cours succèdent des exercices corrigés (plans détaillés, commentaires, dissertations ou cas pratiques) portant sur les thématiques déjà abordées, ce qui permet de s'exercer dans les meilleures conditions et de s'évaluer au fur et à mesure de la lecture de l'ouvrage.

La procédure pénale est enseignée en Licence 2 de droit, ainsi qu'en Master et figure au programme de l'examen d'entrée au Centre de formation professionnelle des avocats, au concours de l'ENM, ainsi que pour la plupart des concours de police ou de la pénitentiaire. La matière est pratique et technique. Elle décrit la recherche, la poursuite et le jugement de l'auteur d'une infraction à la loi pénale. Cette fiche aidera ainsi les étudiants à aborder les règles de la procédure pénale et à réviser cette matière fondamentale pour leurs examens ou concours.