Nous retournerons à l'école quand elle ira mieux !

Résumé : Depuis 1999, date de la première édition de Pratique des contentieux de l'urbanisme, le paysage législatif et réglementaire français a été profondément remodelé tant dans ses aspects contentieux (code de justice administrative, loi du 30 juin 2000 et décret du 22 novembre 2000 sur les référés administratifs, loi du 12 avril 2000 relative aux relations des citoyens avec l'administration) que dans l'architecture même du droit de l'urbanisme (loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, décrets d'application du 27 mars 2001, code de l'environnement). Cette deuxième édition, à jour des textes et de la jurisprudence les plus récents, analyse toutes les actions en justice liées au domaine de l'urbanisme, présente les règles de procédure applicables à chaque type de contentieux (administratif, civil ou pénal) et propose de nombreux modèles d'actes directement exploitables (recours pour excès de pouvoir, plainte avec constitution de partie civile, assignation en démolition, etc.). Véritable guide des recours envisageables devant les différentes juridictions et des demandes à invoquer ou à opposer par les parties, Pratique des contentieux de l'urbanisme aidera les particuliers comme les collectivités locales, les promoteurs ou les praticiens à mettre en ?uvre leurs procédures, à définir leurs moyens d'action ou de défense, à obtenir, enfin, les réparations et indemnités auxquelles ils peuvent prétendre. Au-delà, il leur permettra d'appréhender les risques contentieux, préalable indispensable à toute politique de prévention des risques juridiques.

La "civilisation" est sans doute l'arme de destruction massive la plus importante jamais conçue et déployée. Et si ce qu'on appelle la "civilisation" était en fait une forme de barbarie ? Voilà l'idée que François de Bernard développe dans cet ouvrage. La "civilisation" sert selon lui à justifier depuis deux millénaires et demi tous les massacres, vols et destructions perpétrés par les dominants.

L'épigraphie fait peur, Historiens, linguistes, archéologues en connaissent l'intérêt; ils ont peine à s'y retrouver. Les pierres inscrites jouaient en effet, dans la cité antique, un rôle infiniment plus grand et plus divers que de nos jours, et c'est par milliers qu'on a conservé des inscriptions grecques et latines - dont le nombre s'accroît chaque année grâce à de nouvelles découvertes. Où trouver les inscriptions sorties du sol italien: depuis la parution -du Corpus inscriptionum latinarum? L'édition la plus autorisée de la pierre de Rosette ou de l'édit de Dioclétien Les répertoires prosopographiques qui permettront d'engager une première, étude sociale? C'est pour faciliter la réponse à de telles questions qu'un groupe de chercheurs avait en 1986 proposé une première édition de cette bibliographie sélective, dévoilant au profane les principales clefs de la science épigraphique, et le conduisant du monde gréco-romain - aux peuples "barbares" qui entouraient la Méditerranée. Cette troisième édition, entièrement refondue, compte quelque 2600 notices,. et fait également apparaître les ressources informatiques utiles aux épigraphistes, CD-Roms et sites Internet.

La réforme des autorisations d'urbanisme est entrée en application depuis le 1er octobre 2007. Considérée comme l'une des plus importantes réformes réalisées depuis trente ans, cette dernière a profondément modifié le nombre et le contenu des autorisations d'urbanisme et autres déclarations, mais également leur champ d'application, leur mode d'instruction et de délivrance. Cette deuxième édition du Nouveau régime des autorisations d'urbanisme intègre toutes les dispositions législatives et réglementaires intervenues depuis l'entrée en vigueur de la réforme et vous fait bénéficier des premiers retours d'expérience en la matière. De plus, la jurisprudence rendue depuis octobre 2007 sur les autorisations d'urbanisme est décryptée pour vous permettre de la mettre en oeuvre dans les meilleures conditions. Cet ouvrage est résolument pratique, pédagogique et accessible. Il permet, en effet, aux acteurs de l'aménagement d'appréhender leurs projets d'urbanisme dans un contexte juridique sécurisé. Les conseils et les commentaires des auteurs, spécialistes de la matière, apportent des réponses précises et claires aux difficultés rencontrées au quotidien par tous ceux chargés d'appliquer cette nouvelle réglementation. Biographie de l'auteur François-Charles Bernard est avocat au barreau de Paris, associé du cabinet Frêche et associés dont il anime l'équipe Urbanisme et aménagement. Patrick E. Durand est avocat au barreau de Paris. Docteur en droit, il est spécialiste en urbanisme au sein du cabinet Frêche et associés.