Le droit des biens en QCM. 3e édition

De la justice, on attend beaucoup: qu'elle condamne, qu'elle comprenne, qu'elle réprime, qu'elle répare, qu'elle indemnise, qu'elle rectifie, qu'elle protège, qu'elle pardonne, qu'elle donne droit, qu'elle donne tort... Et, en même temps, on lui reproche d'être lente, chère, trop compliquée. Son organisation paraît très complexe aux non-juristes confrontés à un vocabulaire très technique: emphytéose, antichrèse, chirographaire, litispendance, cofidéjusseurs... sans oublier anticonstitutionnellement, le mot le plus long de la langue française. Si vous cherchez un ouvrage qui expose de façon simple, accessible et anecdotique le fonctionnement de la justice en France, ce livre est fait pour vous. Il décrit le déroulement d'un procès depuis la saisine du juge jusqu'à l'exécution de la décision définitive et réunit les règles permettant de déterminer à quel tribunal il faut s'adresser, quelles sont les voies de recours ouvertes aux justiciables, comment le juge prend sa décision, comment il la rend, ce qu'il peut décider. Vous êtes preneur?

Une collection pour s'auto-évaluer et réviser de façon rapide et opérationnelle le contenu des cours. Un outil d'entraînement performant pour préparer concours et examens.

Dans le langage courant, les biens sont les choses ayant une valeur pécuniaire mais, dans un second sens, plus juridique, le bien est le droit, de nature patrimoniale, qui porte sur une chose. Le droit de propriété est la pierre angulaire du droit des biens. La propriété régit, en effet, non seulement les rapports entre les choses et les individus mais aussi les rapports des individus entre eux à propos de l'usage des choses. Depuis la promulgation du Code civil, les textes relatifs au droit des biens ont été peu modifiés. Pourtant, la matière a considérablement évolué et s'est adaptée aux transformations de la société. La propriété, en 1804, concernait essentiellement les choses corporelles : l'économie était alors rurale, la terre constituait la principale richesse. Une telle vision est aujourd'hui dépassée. De même, le législateur n'avait réservé qu'une place limitée à la propriété collective. Or, la copropriété a remplacé en milieu urbain la propriété individuelle. Le droit des biens a, en outre, débordé du Code civil et du droit civil. D'autres sources normatives sont apparues : le droit constitutionnel, communautaire, international. Cet ouvrage, à jour des dernières réformes législatives et évolutions jurisprudentielles, présente, de façon claire, une matière actuelle et vivante. Il rappelle les distinctions traditionnelles et définit les notions incontournables. Il s'intéresse également aux nouveaux biens (quotas, déchets...) et aux concepts apparus récemment (droit sur les volumes, propriété fiduciaire...).

200 QCM corrigés et commentés pour réviser le cours de Droit des biens. Niveau Licence Droit. 2e édition mise à jour.