La prospective juridique

L'Union européenne convainc de moins en moins les Européens. Les forces politiques eurosceptiques accumulent les succès électoraux. Les espoirs et l'élan nés avec le traité de Rome, il y a soixante ans, s'essoufflent et font place aux craintes et aux crises. Le scrutin le plus symptomatique de ce mouvement de désaveu de l'Union européenne est sans doute celui du 23 juin 2016. Ce jour-là, les électeurs britanniques ont décidé de quitter l'Union. C'est le "Brexit", fruit d'une manoeuvre politicienne et d'un choix populaire. Depuis son adhésion aux Communautés européennes le 1er janvier 1973, le Royaume-Uni a toujours occupé une place à part parmi les Etats membres de l'Union européenne. En étant le premier à en sortir, il continue à tracer son chemin loin d'un hypothétique destin commun européen. Mais, indirectement, c'est aussi l'avenir de l'Europe et même l'avenir du monde qu'il dessine. Car, si les conséquences du Brexit sont difficiles à anticiper, nul doute qu'elles seront profondes et que, dans vingt, cinquante ou cent ans, cet évènement occupera une place importante dans les livres d'histoire. Le présent ouvrage comporte dix études sur les causes, les enjeux et les effets du Brexit. Ses auteurs étant des universitaires reconnus dans leurs domaines de recherche respectifs, son intention est de porter un regard expert, scientifique et critique sur cet épisode cardinal de l'histoire du Royaume-Uni et de l'histoire de l'Union européenne en train de s'écrire. Pluridisciplinaire, il aborde successivement les dimensions historique, sociétale, politique, économique, juridique et écossaise de ce qui constitue peut- être la première étape de la déconstruction (ou reconstruction) européenne.

Cet ouvrage contribue à la délicate mise en lumière des mutations de la sphère juridique, ainsi qu'à la réflexion fondamentale sur le renouveau des notions de droit et de norme. Il présente une approche nouvelle de la "pyramide" des normes du théoricien positiviste Hans Kelsen, pourtant considérée comme immuable dans les esprits juridiques, dans le paysage globalisé du XXIe siècle internetique. En effet, le droit de l'internet - postmoderne s'il en est - conduit à un nouveau paradigme: le "réseau" des normes.

On a longtemps pensé l'humanité de l'homme en comparaison avec son animalité. A l'ère de l'IA, il convient de définir cette humanité en l'opposant à la machinité. Conformiste, l'individu se laisse standardiser et manipuler. Il est marchandisé, robotisé, discriminé. Du fait de la dictature de la commodité, ses gestes et ses pensées lui sont imposés par ses prothèses technologiques. Dès lors, l'humain change de statut : il est de moins en moins sujet et de plus en plus objet. Or les droits de l'homme numérique promeuvent la liberté et la souveraineté individuelles, afin que nous ne devenions pas des "auto-hommes" . Ces droits défendent notre humanité commune face aux menaces de la posthumanité et de la transhumanité. L'humanisme juridique n'appartient plus seulement à l'histoire du droit ; il est également son avenir. Il aura remporté la bataille lorsque les êtres humains auront retrouvé le goût, comme dirait Montaigne, de vivre et penser "à sauts et à gambades" plutôt qu' "à clic et à scrolling" .

La jurisprudence est l'un des phénomènes juridiques les plus problématiques, notamment en raison de son caractère de source du droit réelle mais inofficielle. C'est pourquoi elle interpelle la doctrine, pourquoi elle suscite de nombreuses controverses, joutes et passes d'armes doctrinales. Cet ouvrage est consacré à l'histoire et à l'actualité de l'acceptation, de la définition et de la discussion de la jurisprudence par la doctrine. La doctrine inspire la jurisprudence. Et la jurisprudence stimule la doctrine ; parfois même elle l'enflamme. Toutefois, le droit prétorien et les professeurs de droit ne se sont pas toujours rapprochés ; ils ont pu en venir à s'ignorer. Ainsi, au XIXe s., la doctrine souhaitait avant tout s'ériger en interprète fidèle du Code. Seule la législation était alors digne d'intérêt à ses yeux. Aujourd'hui, la jurisprudence tend à s'affirmer en tant que nouvelle idole des juristes. Les chercheurs en droit se préoccupent de plus en plus de la part importante de normes générales et impersonnelles qui, dans un nombre croissant de branches du droit où la loi est absente ou obscure, sont forgées par les juges à mesure que des cas particuliers leur en donnent l'occasion. La première partie de ce livre retrace le parcours de la jurisprudence dans l'histoire de la pensée juridique, laquelle a longtemps été dominée par le légicentrisme. La deuxième partie est relative à la difficile identification doctrinale des jugements, arrêts et décisions à portée jurisprudentielle, difficulté imputable en particulier au besoin de distinguer les véritables créations de normes nouvelles et les simples interprétations-applications de normes préexistantes. Quant à la troisième et dernière partie, elle s'attache à la jurisprudentialisation du droit, qui constitue l'une des données les plus remarquables du droit contemporain, ainsi qu'aux critiques que la doctrine adresse à un droit trop abandonné au "gouvernement des juges".