Code de l'urbanisme. Edition 2010

Pratique et exhaustif, le Code de l'urbanisme 2009 intègre toutes les modifications législatives et réglementaires intervenues depuis l'entrée en vigueur, le 1er octobre 2007, de la réforme des autorisations d'urbanisme, et notamment:. L'arrêté du 29 février 2008 modifiant le formulaire de déclaration préalable. La loi n° 2007-1787 du 20 décembre 2007 relative à la simplification du droit. Le décret n° 2007-1827 du 26 décembre 2007 relatif au droit de préemption des communes sur les fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux. Le décret n° 2007-1599 du 12 novembre 2007 modifiant la procédure d'agrément de locaux ou installations. Ainsi, le présent code, conçu avec pour souci premier d'être lisible, accompagnera les professionnels dans la mise en place d'une réforme extrêmement dense. réduction du nombre des autorisations d'urbanisme. modifications en profondeur des procédures. faculté de délivrer un certificat d'urbanisme tacite. conditions plus strictes en matière de délais d'instruction. L'éditeur a fait le choix d'une présentation atypique, justifiée par la volonté affichée de vous per-mettre de disposer de toutes les législations et réglementations applicables à la date des faits ayant généré un contentieux. Dans cet esprit, vous trouverez au sein de cet ouvrage, tout d'abord, le Nouveau Code de l'urbanisme, à jour au 6 juillet 2008, et dans une seconde partie, l'intégralité de l'Ancien Code de l'urbanisme qui, quant à lui, regroupe l'ensemble des dispositions en vigueur jusqu'au 30 septembre 2007. Enfin, un index très détaillé permet une navigation des plus aisées au sein de l'ouvrage, faisant de ce code un véritable instrument du quotidien pour tous les praticiens

Dans un style clair et accessible ce guide technique livre une approche panoramique — sol support, matériaux, liants, dimensionnement, réalisation, pathologie... mais aussi histoire avec un renvoi systématique aux normes et aux recommandations en vigueur. Au sein des équipes de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre ou dans les entreprises, on disposera désormais d'un ouvrage de synthèse contenant toutes les clés pour maîtriser les techniques constructives de la route et de ses chaussées.

Pratique et exhaustif, le Code de l'urbanisme 2012 intègre les modifications législatives et réglementaires les plus récentes: le décret n° 2011-1771 du 5 décembre 2011 relatif aux formalités à accomplir pour les travaux sur constructions existantes; l'ordonnance n° 2011-1539 du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme; l'ordonnance n° 2011-1068 du 8 septembre 2011 relative aux établissements publics fonciers, aux établissements publics d'aménagement de l'Etat et à l'Agence foncière et technique de la région parisienne; le décret n° 2011-830 du 12 juillet 2011 pris pour l'application des articles L. 111-6-2, L. 128-1 et L. 128-2 du Code de l'urbanisme, dont les dispositions favorisent la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions et l'habitat; la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration du droit; la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010. Ainsi, le présent code accompagnera les professionnels du droit de l'urbanisme dans l'application des dispositions de deux importantes réformes qui entrent en vigueur le 1er mars 2012: la réforme de la fiscalité de l'aménagement (L. n° 2010-1658 du 29 déc. 2010) qui, par la mise en place de la taxe d'aménagement et du versement pour sous-densité, a pour objectifs de réduire les outils de financement, de lutter contre l'étalement urbain et d'encourager la construction de logements; la réforme de la surface de plancher (Ord. n° 2011-1539 du 16 nov. 2011), qui supprime la distinction SHON-SHOB pour lui substituer la seule notion de surface de plancher. Pour faciliter la lecture et la compréhension de ses articles, le Code de l'urbanisme propose également de retrouver en annexe la plupart des articles cités dans ses pages et provenant d'autres codes (Code civil, Code de l'environnement, Code de la construction et de l'habitation, Code de l'expropriation, Code du patrimoine, etc.).

Résumé : Ingénieur commercial grands comptes dans une PME d'informatique qui vient d'être rachetée par un concurrent, le narrateur, dont on ne connaîtra jamais le nom, regarde ses collègues fragilisés, précarisés, attendre le couperet du licenciement en tentant de surnager. Lui-même se sait en sursis, sans amertume particulière : dans ce monde high-tech, égoïste, précaire, il survit mieux que les autres grâce à son humanité minimale. Alors que la société nous conditionne à être schizophrènes - travail d'un côté, vie personnelle de l'autre -, lui va choisir de restructurer sa vie affective avec des méthodes industrielles. Tels ces enfants battus qui deviennent des parents violents, il licencie sa compagne de toujours et recrute des femmes en CDD, distribuant en aval la précarité qu'il reçoit en amont. Sa rédemption sera longue, douloureuse. Réapprendre à donner, à aimer : qui mieux que les femmes saurait civiliser cet homme que la vie de bureau modèle XXIe siècle a desséché de l'intérieur ? Un amour impitoyable. Une femme volcanique, furieuse. Sensible, sexuelle, amoureuse. Une passion destructrice, la seule capable d'entamer son cuir trop épais.