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PLU et PLUI. Délibérations et arrêtés prêts à l'emploi
Baffert Philippe
ED LEGISLATIVES
58,22 €
Épuisé
EAN :9782850862663
Pour faire vivre vos documents d'urbanisme. Communes, communautés de communes, communautés urbaines ou d'agglomération, métropoles, bureaux d'études, agences d'urbanisme, conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, directions départementales (DDT, DDTM), juristes auprès des collectivités, avocats... Vous êtes tous concernés par les réformes incessantes en urbanisme emportant notamment caducité des POS, modernisation du règlement du PLU, incitation aux PLUi. Cet ouvrage pratique vous propose : près de 70 modèles de délibérations et d'arrêtés pour élaborer, réviser, modifier ou mettre en compatibilité vos PLU et PLUi ; des schémas de procédure pour comprendre les étapes en un seul coup d'oeil ; des commentaires concis, concrets, et des conseils pratiques ; les articles de codes et les textes visés par les délibérations et arrêtés.
Chaque mercredi, Igor et Souky visitent un monument de Paris. Avec eux, découvres-en plus sur les lieux emblématiques de la capitale ! " Puisque je te dis que, sous Paris, il y a une autre ville ! Si tu ne me crois pas, on va envoyer un message. " Pour retrouver le message ultra-confidentiel disparu dans une bouche d'égout, Igor et Souky font appel à Mamido. La grand-mère entraîne nos petits héros dans le dédale souterrain des égouts parisiens...
Résumé : Au sommet d'une haute montagne, Krol découvre d'étranges oeufs géants. Si le fou de Bassan est si loin de la mer, c'est pour retrouver son ami Edgar, le gamin qui sait si bien scruter. Mais rien ne se passe comme prévu : Krol affamé se demande où trouver du poisson, le vautour qui vit là se moque de lui et Edgar n'est pas là. D'ailleurs, après tout ce temps, il a sûrement changé. Il l'a même peut-être oublié...
Résumé : Chaque matin au réveil, Elsa s'attend à retrouver la maison sens dessus dessous, des meubles déplacés, certains bibelots retournés, les placards de la cuisine chamboulés ou encore la baignoire remplie à ras bord comme c'est arrivé la nuit dernière. Nul doute pour Elsa que sa grand-mère est responsable de ce grand bazar. Il est vrai que Rose fait des trucs bizarres depuis quelques temps, comme ce rendez-vous pris chez un chirurgien esthétique pour changer de tête. Est-ce qu'elle ne serait pas plutôt en train de la perdre ? Elsa est tellement obnubilée par cette idée qu'elle commence à faire de drôles de rêves, à ressentir des sensations bizarres comme celle d'être hantée par une ombre. Une ombre de trop. C'est à se demander qui de Rose ou d'Elsa est la plus perturbée dans cette histoire?A partir de 12 ans.
A la surface du ventre bleu de la mer, l'heure est grave. Une Chose dure comme un coquillage géant et pourtant molle comme des algues, flotte. Il y a un truc qui cloche. Un gros truc qui cloche et qui, pour une fois, ne coule pas. Pourtant, Mo, Saï et Vish en ont vu des choses tordues et bizarroïdes tombées du ciel sur leurs têtes de pieuvres. Mais une Chose comme celle-là, jamais. En plus, il semble y avoir une surprise vivante à l'intérieur. Pire, cette Chose est presque aussi grosse que Krakenko, l'orque ogresse. Pire du pire, la Chose a une bouche, et probablement une petite faim. Un Tcha-kou-tcha d'urgence s'impose avec les anémones albinos, le crabe cornu et toute la colonie des crevettes bouffies. Les questions fusent dans l'Antre. Et si la réponse se trouvait dans le MéHéHéHé ?
Carpentier Antoine ; Deharbe David ; Bécue Sébasti
Après deux ans d'expérimentation, l'autorisation environnementale a étégénéralisée en 2017 à tous les projets soumis à autorisation " loi sur l'eau "(IOTA) et à autorisation ICPE (installations classées). En pratique, celaconcerne entre autres les travaux et ouvrages réalisés dans les milieuxaquatiques, les sites industriels, des installations énergétiques (éoliennotamment) ou encore de grands projets d'aménagement urbain, d'infrastructure routières, ferroviaires... L'objectif de l'Autorisation environnementale est de simplifier les procédurespour faciliter la vie des entreprises, sans régression de la protection del'environnement. Pourtant elle s'avère plus complexe qu'elle ne le semble au premier abord. La réforme concerne non seulement les nouvelles installationsqui déposeront leur premier dossier, mais également les installationsexistantes qui connaîtront des modifications substantielles, et doncpotentiellement un maximum d'installations. L'ouvrage rend la réforme compréhensible par des commentaires clairs etsynthétiques, propose divers outils pour accompagner le maître d'ouvrageainsi que des témoignages pour relayer les premiers retours d'expérience, les facilités et les difficultés de mise en oeuvre.
La loi Biodiversité du 8 août 2016 est l'acte II du droit de la protection de la nature, 40 ans après la première loi du 10 juillet 1976. Il s'agit d'un texte complexe riche de 174 articles et de dispositions très hétéroclites qui viennent constituer une étape cruciale dans la construction du droit de l'environnement. Ce broché offre les clés pour les connaître et les comprendre. Organisé en sept parties, cet ouvrage fait l'objet de commentaires détaillés et critiques de deux juristes spécialisés. Ils sont accompagnés d'encadrés, de tableaux de synthèse, d'infographies, de bibliographies thématiques et d'un index. Sommaire : Contexte ; Principes fondamentaux ; Gestion des atteintes à l'environnement ; Gouvernance ; Protection et gestion des ressources naturelles ; Sites et paysages ; Témoignages d'acteurs et perspectives réglementaires.
La réforme du droit des contrats impacte en profondeur l'activité des juristes d'entreprise et des avocats. Elle modifie des règles de base incontournables des contrats d'affaire qui n'avaient pas été retouchées depuis 1804. Les juristes d'entreprise vont devoir revoir l'ensemble de leurs contrats commerciaux et d'affaires, les avocats seront très sollicités sur la question et vont devoir se faire une culture complète sur le sujet; Le broché Pratiques contractuelles présente toute la réforme et permet d'accompagner les professionnels dans la mise en ?uvre pratique de ces nouvelles règles.
Cet ouvrage, au contenu synthétique et pratique, intéressera tous les professionnels du secteur et leurs conseils ayant besoin d'accéder à une présentation des problématiques liées aux principales opérations des fonds de commerce ainsi qu'à l'évolution de leurs caractéristiques. Nourri de nombreuses thématiques et des dernières jurisprudences et législations importantes en la matière, il a été réalisé avec les contributions de Maître Jean-Baptiste Gouache, Avocat, et de Martine Behar-Touchais, Professeur à la Sorbonne. La première partie de l'ouvrage, constituée de fiches pratiques, dresse une présentation du fonds de commerce, de ses modes d'exploitation (personnelle, gérance-mandat ou location gérance), de son nantissement et de son transfert. Chaque thème est illustré par de nombreux exemples jurisprudentiels, commentaires et conseils pratiques. La deuxième partie offre un ensemble de modèles annotés et personnalisables qui permettront aux praticiens d'aller plus loin dans la mise en oeuvre de solutions concrètes.