Notre site web sera en maintenance ce mardi 3 février après-midi. Les commandes enregistrées ne subirons pas de retard de traitement.
Le notaire et le service public
Amboulou Hygin Didace ; Mounguengue Fidèle
L'HARMATTAN
12,00 €
Épuisé
EAN :9782296069657
Pour savoir si la fonction notariale est ou non un service public, il convient de l'examiner sous plusieurs angles dont certains sont de nature générale, alors que d'autres lui sont spécifiques. Dans tous les cas, il faut comprendre les critères applicables à la notion et à la définition de service public et de justice, pour déterminer si le notariat leur est soumis. L'élément est, ici, l'intérêt public. Le notaire est lui-même officier public. Les deux termes comportent donc un mot commun, justifiant l'existence de ce qu'il recouvre : la nécessité de satisfaire l'intérêt général. Il y a là une notion objective que ce livre expose. Notion objective dans la mesure où le notaire exerce le service public - partie de celui de la justice - d'authentificateur officiel, entraînant diverses obligations : résidence, secret professionnel, obligation d'instrumenter, obligation de présence, interdiction d'instrumenter pour soi-même, discipline, tarif, indépendance intellectuelle, impartialité.
Dans ce livre est présentée une étude des libéralités et des successions selon l'ordre des articles de la loi du 17 octobre 1984 portant sur le code de la famille. L'on y trouve une analyse doctrinale approfondie et une mise à jour constante de l'actualité juridique sur les donations entre vifs, les testaments. les libéralités à caractère familial, l'ouverture des successions, les qualités requises pour hériter, la dévolution successorale, la transmission de l'actif et du passif, l'option des héritiers, les successions vacantes, l'indivision, le partage, la réserve héréditaire et la réduction des dons et legs. Un livre simple, pratique, scientifique, qui est un véritable guide au quotidien.
En 1910, la France ouvre une nouvelle ère de la colonisation en créant la Fédération de l'Afrique équatoriale (AEF). S'installent ensuite des institutions politiques, administratives et socio-économiques (conférence de Brazzaville en 1944, Union française en 1946, Loi-cadre de 1956, Communauté française et création de la République du Congo en 1958, indépendance en 1960). Chaque période se caractérise par l'unification difficile des institutions judiciaires dans une société où cohabitent deux civilisations (traditionnelle et moderne).
Cet ouvrage étudie en profondeur le divorce et la séparation de corps suivant l'ordre des articles du code de la famille. Entièrement illustrés (chacune des étapes de la procédure, objet du litige, intérêt à agir, aide juridique, référés, voies de recours), tous les principes directeurs du procès y sont développés et clarifient l'intention du législateur de 1984. Le divorce jurisprudentiel, dans le cas notamment de consentement mutuel ou de requête conjointe, d'homologation de conventions ou d'acceptation du principe, de maladie ou de régime de sauvegarde de justice, d'inceste ou de pédophilie, se définit à partir des situations en face desquelles le juge congolais, confronté aux limites de la loi actuelle, est obligé d'adapter sa décision à l'évolution sociale de l'institution. Nécessité d'une réforme ? Un ouvrage précis avec des analyses rigoureuses et qui est, par suite, l'auxiliaire obligé du public, des étudiants, des chercheurs et des praticiens.
Ce livre est une présentation simplifiée du droit des collectivités locales au Congo-Brazzaville. Il a pour base les textes de la réforme qui est en cours depuis l'année 2003 et tend à répondre aux nombreuses questions que pourraient se poser les acteurs, les élus locaux, les chercheurs, les étudiants en droit et en science politique ainsi que le grand public sur les fondements d'une politique dont l'enjeu principal est la réalisation de la décentralisation. Utile pour la compréhension de la vie politique et administrative congolaise, il précise le statut des élus locaux, les conditions d'exercice de leur mandat, le fonctionnement des organes délibérants et la place des citoyens.
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.
Au matin du 22 mars 2016, en se rendant à son bureau, Caroline Choplin monte dans le dernier wagon de la rame de métro qui s'arrêtera brusquement à la station Maelbeek. Elle ne le sait pas encore, mais ce choix involontaire lui sauvera la vie. Trois ans après le double attentat qui a frappé la capitale belge, elle revient sur les émotions ressenties ce matin-là et celles des jours et des mois qui ont suivi le choc.
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.
La maladie d'Ehlers-Danlos est une maladie héréditaire qui touche, de façon diffuse mais très variable, l'ensemble du tissu conjonctif, c'est-à-dire la quasi-totalité des tissus du corps humain, à l'exclusion du système nerveux. Le diagnostic est possible, avec certitude, sur un regroupement significatif de signes cliniques et la présence d'autres cas familiaux. La transmission est systématique à tous les enfants de parents dont un, au moins, est atteint. C'est un argument pour éviter l'accusation erronée de violences sur un nourrisson qui présente des ecchymoses ou des fractures spontanées. Toutes les personnes avec un Ehlers-Danlos peuvent avoir des anévrysmes qui sont à rechercher systématiquement. Ce n'est pas une maladie rare mais au contraire très fréquente (2 % de la population française). Ce n'est pas une maladie orpheline puisque des traitements efficaces ont pu être mis en place pour atténuer les conséquences fonctionnelles, principalement des orthèses dont des vêtements compressifs spéciaux et l'oxygénothérapie intermittente. Ce livre vient apporter les réponses que des centaines de milliers de patients attendent pour expliquer leurs souffrances et les multiples situations de handicap qu'ils rencontrent au quotidien, le plus souvent dans l'incompréhension parfois hostile de leur entourage et de leurs médecins.