Les Hommes de l'espoir

Résumé : En langage courant, la preuve est variablement définie selon les sources comme " ce qui établit la vérité d'une proposition, d'un fait ", " ce qui sert à établir qu'une chose est vraie " ou encore, s'agissant de la preuve en droit, " la démonstration de l'existence d'un fait matériel ou d'un acte juridique ". Il semble donc acquis aux dictionnaires que la notion de preuve entretient d'intimes relations avec la question de la vérité. Depuis l'avènement du système de la preuve libre, autant en procédure inquisitoire qu'accusatoire, c'est pourtant dans l'intimité de la conviction et de la conscience de celui ou celle qui apprécie puis démontre par syllogisme, la valeur probante des éléments qui lui sont présentés, que réside la source de toute vérité judiciaire. D'ailleurs, lorsque l'on s'y essaie, toute tentative de fixer la notion et de définir en substance la preuve juridique semble échouer, tant l'objet se dérobe, s'esquive et se soustrait à ses propres contours. Car si la " preuve " n'a de définition que formelle et ne prend corps qu'au stade de la décision de justice, c'est qu'elle est en réalité indissociable des processus qui la font advenir : l'enquête, l'examen, l'expertise, entre autres. A bien y regarder, le régime probatoire semble être ce qui irrigue la matrice conceptuelle de l'activité judiciaire, paramètre le raisonnement du juge et définit en creux la nature et le périmètre de son office.

Résumé : Le parquet français se démarque de ses voisins par une double appartenance à une autorité judiciaire constitutionnellement " indépendante " des pouvoirs exécutif et législatif d'une part, et à une structure hiérarchique chapeautée par le ministre de la Justice, membre de l'exécutif, d'autre part. Un détour par l'histoire s'impose pour comprendre l'origine de sa subordination et pourquoi ce caractère hybride persiste en dépit des injonctions européennes à la réforme. Une question demeure : cette ambivalence doit-elle être définitivement clarifiée ?

Pour relever les défis de l'école inclusive, continuité et cohérence sont nécessaires entre les actions des personnels dans des espaces intremétiers, où entrent en collaboration les mondes du soin, du travail social, de l'éducation, de la gestion des établissements. Comment peuvent s'organiser des projets au service des parcours des élèves, mais aussi en soutient aux professionnels ? Comment les tensions interprofessionnelles peuvent-elles devenir des ressources, et à quelles conditions l'organisation des services peut-elle contribuer au développement de cette communauté inclusive ? Enfin, quells formes de leadership peuvent en soutenir le développement ?

Délibérée a souhaité explorer dans ce dossier les multiples sédiments que recouvre la brûlante question de la responsabilité des magistrates et donner à voir les subtilités du sujet autant que la complexité des enjeux à l'oeuvre. Si elle se rattache pro parte aux questions d'indépendance, de séparation des pouvoirs et de respect de l'Etat de droit dans une société démocratique, la responsabilité des juges, qu'elle soit civile, pénale ou disciplinaire, personnelle ou indirecte, est aussi étroitement liée à la place - surplombante ou à hauteur d'homme et de femme - que la magistrature judiciaire occupe au sein de la société dans laquelle elle officie. Il s'agira ainsi à la fois d'interroger la façon dont s'articulent les différents régimes de responsabilité en vigueur, d'analyser les potentielles interférences entre approfondissement de la responsabilité disciplinaire et réduction de la liberté juridictionnelle, d'explorer les pistes d'amélioration possibles quant au fonctionnement du CSM3 ou encore de s'interroger sur l'impossible mise en cause de la hiérarchie judiciaire sur le terrain disciplinaire par les magistrates placées sous sa responsabilité.