Etudes offertes au professeur René Hostiou

Résumé : L'outil indispensable du gestionnaire territorial (de communes, départements, régions et leurs groupements...) Les + de l'édition 2024 : - Code commenté en ligne ; - Une structure optimisée autour de 3 parties : législative, réglementaire, code des communes ; - Une richesse exceptionnelle des annotations et de nombreux textes complémentaires ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l'ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement. La 27e édition est marquée par une actualité législative importante. Enrichi d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques élaborées par une équipe de spécialistes, ce millésime intègre notamment : - la loi du 30 mars 2023 visant à ouvrir le tiers financement à l'Etat, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique ; - la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ; - la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur ; - la loi du 24 janvier 2023 visant à permettre aux assemblées d'élus et aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, une personne investie d'un mandat électif public victime d'agression ; - la loi du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 ; - le décret du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ; - l'ordonnance du 22 décembre 2022 relative à l'accès et à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ; - l'ordonnance du 7 décembre 2022 étendant aux collectivités relevant de l'article 74 de la Constitution et à la Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ; - le décret du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local.

L'outil indispensable du gestionnaire territorial (de communes, départements, régions et leurs groupements...) Les + de l'édition 2025 : - Code commenté en ligne ; - Une structure optimisée autour de 3 parties : législative, réglementaire, code des communes ; - Une richesse exceptionnelle des annotations et de nombreux textes complémentaires ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l'ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement. La 28ème édition est marquée par une actualité législative importante. Enrichi d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques élaborées par une équipe de spécialistes, ce millésime intègre notamment : Décret du 15 juillet 2024 portant sur le concours particulier de la dotation générale de décentralisation relatif aux bibliothèques ; Décret du 5 juillet 2024 relatif au tribunal et au contentieux du stationnement payant ; Décret du 26 avril 2024 portant diverses mesures relatives aux dotations de l'Etat aux collectivités territoriales et à la péréquation des ressources fiscales ; Loi du 9 avril 2024 visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement ; Loi du 29 mars 2024 tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires ; Loi du 21 mars 2024 renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux ; Loi du 30 décembre 2023 visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie ; Décret du 29 décembre 2023 modifiant les modalités de fonctionnement des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux ; Loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte.

Sous la pierre fourmille une multitude de petites bêtes. Repère-les dans le paysage, puis observe à la loupe le mille-pattes ou le perce-oreille qui se cachent dans les pages transparentes.

Dans les abysses vivent des créatures fascinantes et redoutables, parfois monstrueuses. Repère-les dans les grands fonds marins, puis observe à la loupe le poisson-hache ou le linophryne qui se cachent dans les pages transparentes.