D'amour et de chagrin

Un guide innovant et complet conçu par et pour des praticiens "Ne pas pouvoir prouver son droit revient à ne pas en avoir". Cet adage classique est peu utilisé en propriété intellectuelle où les modes de preuve sont efficaces. La procédure de saisie-contrefaçon, souvent qualifiée de "reine des preuves", permet à un titulaire de droit d'obtenir, de manière unilatérale, une ordonnance judiciaire autorisant un huissier de justice à se rendre chez un tiers pour décrire un objet argué de contrefaçon, en saisir des exemplaires, et obtenir des éléments sur l'étendue de la contrefaçon. Cette procédure spécifique n'est pas exclusive du droit commun, et les constats avec ou sans ordonnance, sont régulièrement utilisés pour compléter la preuve de la contrefaçon ou établir des actes de concurrence déloyale ou parasitaire. Ces modes de preuve sont soumis à un formalisme rigoureux et les risques de nullité sont nombreux. Ce guide a pour objectif de guider pas à pas les praticiens voulant faire la preuve d'une contrefaçon ou d'un acte de concurrence déloyale : Comment faire constater l'atteinte alléguée à un droit de propriété intellectuelle ? Quel est le juge compétent ? Que doit-contenir la requête ? Comment organiser la saisie-contrefaçon avec l'huissier de justice et l'expert ? Quels sont les risques de nullité de la saisie-contrefaçon ? Comment organiser un constat d'huissier ? Ce guide contient également des développements sur la saisie-contrefaçon devant la Juridiction unifiée du Brevet, qui se distingue par de nombreux aspects de la saisie-contrefaçon "à la française", mais se rapproche de la procédure de constat selon l'article 145 du Code de procédure civile. Les procédures douanières sont également détaillées. Il contient plus de 1000 références de jurisprudence et de doctrine. Il est à jour des règles de procédure et du projet de Rules on Court fees and recoverable costs (mai 2015) pour la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB). A qui s'adresse ce guide ? Le Guide des saisies-contrefaçons et des constats comprend 52 fiches organisées par thème spécifique pour une consultation rapide et efficace. Il s'adresse aux avocats français et européens, aux conseils en propriété industrielle, aux mandataires en brevets européens, aux directions juridiques, aux experts, aux huissiers de justice et aux magistrats.

Pour vivre la destination au plus près Un guide rédigé par des auteurs qui habitent Barcelone depuis des années et en connaissent tous les secrets. Des pages thématiques et des suggestions de balades pour élaborer sa propre feuille de route en fonction de ses goûts et de ses envies. Chaque chapitre de quartier est organisé autour d'expériences pour sortir des sentiers battus, découvrir les sites incontournables de manière originale, changer sa manière de voyager : parcourir le front de mer à vélo, dîner dans la Zona Alta pour fuir les adresses touristiques, flâner sur le marché aux livres de Sant Antoni, assister à un match au Camp Nou, faire le plein de produits frais sur le marché de La Boqueria, assister à un concert au Palau de la Música Catalana... Des pages magazine écrites par des experts sur l'histoire du Barri Gottic, la rénovation du quartier du Raval, le Pa Amb Tomàquet (le pain aux tomates), la gentrification de la Barceloneta, Gaudi, la festa major dans le quartier de Gracia... Des suggestions d'excursions : les pages du Cap de Creus, les vignobles de la région de Priorat, Gérone, Garrotxa... De nombreuses cartes simplifiées pour se localiser en un coup d'oeil et un plan détachable de la ville.

Résumé : Deux Cubains exilés à Los Angeles, José et Ramon, braquent une bijouterie et se font prendre par la police après avoir descendu quelques otages. Avant le hold-up, José et Ramon ont sacrifié au culte d'Oggun, un des dieux de la santeria, variante cubaine du vaudou. La personnalité des deux tueurs, l'atrocité du crime font reculer la plupart des avocats. Ramon, le plus coupable des deux mais aussi le plus étrangement attirant, choisit de se défendre lui-même, et c'est Charles Morell, détective privé et ancien avocat défroqué, qui est chargé par le tribunal d'enquêter pour le compte de la défense. Mais si Ramon et José sont des marielitos, ces occupants de la prison de Mariel que Fidel Castro a vomis sur la côte de Floride comme on se débarrasse d'un trop-plein de toxines, Morell est un fils de réfugié de la première heure, un haciendero chassé par le communisme, un aristo qui n'a jamais connu les camps. Entre Charlie et Ramon passe un étrange courant, et le passé qui remonte à la mémoire de Charlie n'est guère plus reluisant que le présent pour lequel Ramon est jugé. Parce qu'il est le récit d'un procès, Le Massacre des Saints est une parabole sur la culpabilité. C'est aussi une plongée passionnante dans l'univers hispano-américain.

Résumé : Pour vivre la destination au plus près Un guide rédigé par des auteurs qui habitent Barcelone depuis des années et en connaissent tous les secrets. Des pages thématiques et des suggestions de balades pour élaborer sa propre feuille de route en fonction de ses goûts et de ses envies. Chaque chapitre de quartier est organisé autour d'expériences pour sortir des sentiers battus, découvrir les sites incontournables de manière originale, changer sa manière de voyager : faire son jogging le long du front de mer, dîner dans la Zona Alta pour fuir les adresses touristiques, flâner sur le marché aux livres de Sant Antoni, assister à un match au Camp Nou, faire le plein de produits frais sur le marché de La Boqueria, assister à un concert au Palau de la Música Catalana... Des pages magazine écrites par des experts sur l'histoire du Barri Gottic, la rénovation du quartier du Raval, le Pa Amb Tomàquet (le pain aux tomates), la gentrification de la Barceloneta, Gaudi, la festa major dans le quartier de Gracia... Des suggestions d'excursions : les plages de Tossa del Mar, les vignobles de la région de Penedés où l'on produit le célèbre cava, Gérone, Montserra... De nombreuses cartes pour se localiser en un coup d'oeil et un plan détachable de la ville.